Document d'archives : Octroi : règlement de l'octroi, décrets et règlements (1810-1832) ; modification du règlement de l'octroi (1873-1881) ; nouvelle...
Titre :
Octroi : règlement de l'octroi, décrets et règlements (1810-1832) ; modification du règlement de l'octroi (1873-1881) ; nouvelle délimitation de l'octroi (1822-1824). Correspondance (1818-1829).
Cote :
3 Z 121
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration communale, administration générale, aide sociale, aménagement des eaux, arrondissement, biens communaux, cimetière, conseil municipal, défense du territoire, finances communales, hygiène, hôtel de ville, justice civile, octroi, personnel, police, poste, presbytère, traitement des eaux usées, travaux d'utilité publique, télécommunications, voie communale, école, édifice cultuel