Document d'archives : Sessions des 9-13 mars 1815.
Contenu :
Leclerc, Jean François, manœuvre, Ainvelle (1814-1815) ; Morel, Jean-Baptiste, vigneron, Ainvelle, faux témoignage (1814-1815) ; Roussel, Jean Claude, manœuvre, Charmois-l'Orgueilleux, meurtre (1814-1815) ; Bourdier, Nicolas, domestique, Noël, Étienne, manœuvre, et Bailly (épouse Noël), Catherine, Éloyes, vol (1814-1815) ; Remy, Jean George, vitrier, Bussang, vol (1813-1815) ; Baricon, Claude Marie, marchand, Fougerolles [Haute-Saône.], et Levret (épouse Cholet), Jeanne Marguerite, Saint-Bresson [Haute-Saône.], vol (1813-1815) ; Villemin, Blaise, dit le Planton, Bellefontaine, vol (1814-1815).
Cote :
2 U 164
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur public inconnu
Informations sur l'acquisition :
| inconnue | versement numéro via reprise-3501 Producteur public inconnu |
Description physique :
Importance matérielle :
0.13
Personnes :
Baricon, Claude, Bourdier, Nicolas, Cholet, Jeanne, Leclerc, Jean, Morel, Jean-Baptiste, Noël, Catherine, Noël, Étienne, Remy, Jean, Roussel, Jean, Villemin, Blaise
Institutions :
Lieux :
Saint-Bresson (Haute-Saône, France), Bussang (Vosges, France), Ainvelle (Vosges, France), Charmois-l'Orgueilleux (Vosges, France), Éloyes (Vosges, France), Bellefontaine (Vosges, France), Fougerolles (Haute-Saône, France)
Thèmes :
crimes et délits, juridiction, justice, qualification criminelle