Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Syndicat des eaux de LA FERTE-ALAIS, travaux, 4ème tranche. Programme de 1962 - GOMETZ-LA-VILLE, affaires générales. Région du...

Date : 1962 - 1962

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Titre :

Syndicat des eaux de LA FERTE-ALAIS, travaux, 4ème tranche. Programme de 1962 - GOMETZ-LA-VILLE, affaires générales. Région du Hurepoix, projets d'alimentation en eau potable.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

812W/3

Inventaire d'archives :

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX : EAU POTABLE ET ORDURES MENAGERES.

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE

Lieux :

FERTE-ALAIS (LA) Commune, GOMETZ-LA-VILLE

Thèmes :

20e siècle, eau potable, réseau de distribution, établissement public de coopération intercommunale

Type de document :

Papier, programme

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