Document d'archives : Création : correspondance, délibération du syndicat intercommunal à vocations multiples, statuts, déclaration d'une association,...
Titre :
Création : correspondance, délibération du syndicat intercommunal à vocations multiples, statuts, déclaration d'une association, liste des membres.
Cote :
E DEPOT 604/ 106
Institutions :
Association de gestion pour le transport scolaire du canton de Saint-Julien-en-Genevois (AGTS), Syndicat intercommunal de défense contre l'incendie du canton de Saint-Julien-en-Genevois, Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève, Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois
Lieux :
Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont, Valleiry, Neydens, Collonges-sous-Salève, Jonzier-Epagny, Archamps, Savigny, Chevrier, Bossey, Chenex, Viry, Vers, Présilly, Vulbens, Dingy-en-Vuache, Feigères