Document d'archives : Comités syndicaux et bureaux des 13/10/1994 et 16/12/1994, réunions : procès-verbal, compte-rendu sommaire, compte-rendu...
Titre :
Comités syndicaux et bureaux des 13/10/1994 et 16/12/1994, réunions : procès-verbal, compte-rendu sommaire, compte-rendu technique de l'exploitation du service publique des pompes funèbres, compte administratif, extrait du registre des délibérations.
Cote :
4084W 18
Thèmes :
administration, administration générale, cimetière, collectivité locale, urbanisme, équipement, équipement collectif, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
Fonctions :
adhésion, concession, construction, délégation, fonctionnement