Document d'archives : Chemins de grande communication ou chemins vicinaux de grande communication.

Contenu :

Redressement du chemin de Montanay à Neuville-sur-Saône sur le territoire de Bâcon, commune de Montanay (1838-1840). N° 4 de Meximieux à Trévoux, élargissement du chemin sur la commune de Reyrieux (1926-1935). N° 6 de Lapeyrouse à Saint-Bernard, rectification du chemin à Balmont commune de Reyrieux (1880) ; élargissement du chemin dans la traversée de Trévoux (1895-1897) ; ouverture et redressement du chemin sur la commune de Saint-Bernard (1855-1857). N° 19 de Trévoux à Montluel, ouverture du chemin à Reyrieux (1878-1881). N° 25 de Neuville-les-Dames à Saint-Cyr-sur-Menthon (par Vonnas), établissement du chemin à Neuville (1841-1842). N° 25 bis, rectification du chemin dans la traversée de Vaudrenans commune de Mézériat (1838-1845). N° 28 de Neuville-les-Dames à Thoissey, rectification du chemin aux abords de Neuville (1862). N° 29 de Messimy à Trévoux, ouverture du chemin dans la traversée de Jassans (1847-1848) ; n° 29 bis de Messimy à Trévoux, ouverture du chemin à Fareins (1844-1846). N° 37, ouverture du chemin à Sandrans (1861). N° 38 de Montluel à Chalamont, expropriations sur les communes de Chalamont, Saint-Éloi et Rignieux-le-Franc (1843-1845).

Cote :

3 U 6206

Inventaire d'archives :

Tribunaux d'arrondissement

Archives départementales de l'Ain

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