Document d'archives : Zone d'aménagement différé. - VILLABE : arrêté préfectoral n°79-4088 du 21/07/1979 (provisoire) ; WISSOUS : arrêté préfectoral...
Titre :
Zone d'aménagement différé. - VILLABE : arrêté préfectoral n°79-4088 du 21/07/1979 (provisoire) ; WISSOUS : arrêté préfectoral n°79-5801 du 26/10/1979 ; BRUYERES-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°80-7424 du 02/12/1980 ; EVRY : arrêté préfectoral n°80-7980 du 23/12/1980 ; DOURDAN : arrêté préfectoral n°80-2810 du 23/05/1980 ; LA NORVILLE : arrêtés préfectoraux n°80-0857 du 21/07/1979, n°80-2101 du 17/04/1980, n°80-7979 du 23/12/1980 abrogés par n°86-1267 du 22/04/1986 ; IGNY : arrêté préfectoral n°80-0626 du 08/02/1980 ; JANVILLE-SUR-JUINE : arrêté préfectoral n°80-4511 du 26/08/1980 ; MEREVILLE : arrêté préfectoral n°80-6042 du 03/11/1980 ; YERRES : arrêté préfectoral n°80-5565 du 14/10/1980 abrogé par l'arrêté préfectoral n°83-7401 du 13/10/1983.
Contenu :
Cote :
1661W/68
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
JANVILLE-SUR-JUINE, DOURDAN Commune, MEREVILLE Commune, WISSOUS, EVRY Commune, VILLABE, BRUYERES-LE-CHATEL, YERRES Commune, IGNY, NORVILLE (LA)