Inventaire d'archives : Archives des Assemblées nationales. Comptabilité (1718-1814)
Contenu :
Quelques articles insérés au milieu du groupe documentaire C//2431/1 à C//2702/2 [Comptabilité des Assemblées, 1788-1869] avaient paru assez intéressants à Mademoiselle Suzanne Olivier pour qu'elle en établisse un inventaire détaillé.
Il s'agit de documents de l'époque révolutionnaire et impériale cotés C//2681 à C//2693 se rapportant à tout autre chose que la comptabilité des assemblées nationales.
Un premier groupe d'articles (C//2681 à C//2685) contient des lettres, rapports, pétitions concernant des objets de finances adressés aux comités de la Convention, aux commissions du Conseil des Cinq-Cents et du Conseil des Anciens, au Corps législatif, au Tribunat et au ministère de l'Intérieur. Le second groupe coté C//2686 à C//2689 renferme des comptes et rapports de Trésorerie nationale communiqués au Directoire et à la commission de surveillance du Conseil des Cinq-Cents. Enfin, une troisième partie (C//2691 à C//2693) se rapporte à la comptabilité des ministères.
Ce petit inventaire permettra au chercheur de repérer des documents perdus dans la masse énorme de la série C, documents qu'on n'aurait peut-être pas eu l'idée de chercher là.
Un index a été ajouté pour une utilisation plus commode (voir fichier PDF).
Consulter les documents annexes ci-joint
Cote :
C//2681-C//2693
Publication :
Archives nationales
1988
Paris
Informations sur le producteur :
France. Convention nationale (1792-1795)
France. Conseil des Cinq-Cents (1795-1799)
France. Conseil des Anciens (1795-1799)
France. Corps législatif (1799-1814)
France. Tribunat (1799-1807)
Voir les notices d'autorité des différents producteurs
Informations sur l'acquisition :
Versement de la Chambre des députés (1920)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Information matérielles :
papier
Importance matérielle :
12 articles
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales (France)
Mises à jour :
2020
Revu par Céline Parcé
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058573
Institutions :
France. Conseil des Anciens (1795-1799), France. Conseil des Cinq-Cents (1795-1799), France. Convention nationale (1792-1795), France. Corps législatif (1799-1814), France. Tribunat (1799-1807)
Thèmes :
Consulat (1799-1802), Consulat à vie, Convention nationale, Directoire, Premier Empire, activité parlementaire, finances publiques, ministère