Inventaire d'archives : Archives des Assemblées nationales. Comptabilité (1718-1814)

Contenu :

Quelques articles insérés au milieu du groupe documentaire C//2431/1 à C//2702/2 [Comptabilité des Assemblées, 1788-1869] avaient paru assez intéressants à Mademoiselle Suzanne Olivier pour qu'elle en établisse un inventaire détaillé.
Il s'agit de documents de l'époque révolutionnaire et impériale cotés C//2681 à C//2693 se rapportant à tout autre chose que la comptabilité des assemblées nationales.
Un premier groupe d'articles (C//2681 à C//2685) contient des lettres, rapports, pétitions concernant des objets de finances adressés aux comités de la Convention, aux commissions du Conseil des Cinq-Cents et du Conseil des Anciens, au Corps législatif, au Tribunat et au ministère de l'Intérieur. Le second groupe coté C//2686 à C//2689 renferme des comptes et rapports de Trésorerie nationale communiqués au Directoire et à la commission de surveillance du Conseil des Cinq-Cents. Enfin, une troisième partie (C//2691 à C//2693) se rapporte à la comptabilité des ministères.
Ce petit inventaire permettra au chercheur de repérer des documents perdus dans la masse énorme de la série C, documents qu'on n'aurait peut-être pas eu l'idée de chercher là.
Un index a été ajouté pour une utilisation plus commode (voir fichier PDF).
Consulter les documents annexes ci-joint

Cote :

C//2681-C//2693

Publication :

Archives nationales
1988
Paris

Informations sur le producteur :

France. Convention nationale (1792-1795)
France. Conseil des Cinq-Cents (1795-1799)
France. Conseil des Anciens (1795-1799)
France. Corps législatif (1799-1814)
France. Tribunat (1799-1807)
Voir les notices d'autorité des différents producteurs

Informations sur l'acquisition :

Versement de la Chambre des députés (1920)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Information matérielles :
papier
Importance matérielle :
12 articles

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales (France)

Mises à jour :

2020
  • Revu par Céline Parcé
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_058573

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