Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

1 345 résultats

Bordereau de versement du secrétariat de l'inspection du travail de la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation p...

Cote : 1501 W 1-5

Période : 1993 - 2001
Bordereau de versement du Parc national des Écrins

Cote : 1360 W 1-26

Période : 1974 - 1994
Bordereau de versement de la Caisse primaire d'assurance maladie des Hautes-Alpes

Cote : 1775 W 1-25

Période : 2011 - 2011
Bordereau de versement du service solidarités adultes, personnes âgées et de l'action sociale du Conseil général des Hautes-Alpes

Cote : 1699 W 1-16

Période : 2004 - 2008
Bordereau de versement du Service des ressources humaines du Conseil général des Hautes-Alpes

Cote : 1547 W 1-8

Période : 1987 - 2003
Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes

Cote : 1253 W 1-48

Période : 1934 - 1993
Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes

Cote : 1230 W 1-92

Période : 1923 - 1998
Bordereau de versement du service pastoralisme, eau, forêt et faune de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Haute...
Fonds Martin-Hugues

Cote : 64 NUM 1-8

Période : 1900 - 1954
Répertoire numérique du fonds 41UM - Fonds Jaubert-Orcière

Cote : 41 NUM 1-3

Période : 1908 - 1924
Bordereau de versement du bureau de l'état civil et des étrangers de la direction des libertés publiques et des collectivités locales de la ...

Cote : 1499 W 1-13

Période : 1973 - 2004
Bordereau de versement du syndicat intercommunal du personnel municipal des Hautes-Alpes

Cote : 1322 W 1-2

Période : 1953 - 1979
Bordereau de versement des services départementaux de l'Éducation nationale des Hautes-Alpes

Cote : 1647 W 1-27

Période : 1908 - 2012
Répertoire numérique du fonds Jean-Marc Passeron

Cote : 103 J 1-19

Période : 1989 - 2005
Bordereau de versement de la Maison des Solidarités de Veynes du Conseil Général des Hautes-Alpes

Cote : 1614 W 1

Période : 1967 - 1982
Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

Cote : 1274 W 1-55

Période : 1940 - 1976
Répertoire numérique de la sous-série 5R - Gendarmerie

Cote : 5 R 1-33

Période : 1799 - 1939
Bordereau de versement du service communication du Conseil général des Hautes-Alpes

Cote : 1752 W 1-7

Période : 2009 - 2014
Bordereau de versement du service d'appui technique aux collectivités de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hau...

Cote : 1406 W 1-4

Période : 1983 - 1996
Répertoire du fonds numérique de l'Amicale des mutilés et anciens combattants des Hautes-Alpes

Cote : 25 NUM 1-14

Période : 1914 - 1971
Bordereau de versement du Bureau du Budget et de la Logistique de la Préfecture des Hautes-Alpes

Cote : 1592 W 1-11

Période : 2008 - 2008
Répertoire numérique du fonds 35NUM - Fonds Prouvé

Cote : 35 NUM 1-5

Période : 1915 - 1919
Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes

Cote : 1372 W 1-9

Période : 1996 - 2001
Bordereau de versement de la Direction départementale des services fiscaux des Hautes-Alpes

Cote : 1215 W 1-17

Période : 1983 - 1987
Bordereau de versement du Parc national des Écrins

Cote : 1768 W 1-4

Période : 1976 - 1996
Bordereau de versement de l'école communale de Furmeyer

Cote : 1329 W 1

Période : 1940 - 1969
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle

Cote : E DEPOT 10 D art. 1-4 ; E DEPOT 10 E art. 1-2 ; E DEPOT 10 F art. 1-4 ; E DEPOT 10 G art. 1-3 ; E DEPOT 10 H art. 1-3 ; E DEPOT 10 I art. 1-2 ; E DEPOT 10 K art. 1-3 ; E DEPOT 10 L art. 1 ; E DEPOT 10 M art. 1-2 ; E DEPOT 10 N art. 1-6 ; E DEPOT 10 O art.

Période : 1792 - 1955
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Oze

Cote : E DEPOT 32 CC art. 1-7 ; E DEPOT 32 D art. 1-8 ; E DEPOT 32 E art. 1 ; E DEPOT 32 F art. 1-3 ; E DEPOT 32 FF art. 1 ; E DEPOT 32 G art. 1-12 ; E DEPOT 32 GG art. 1-2 ; E DEPOT 32 H art. 1-8 ; E DEPOT 32 I art. 1-6 ; E DEPOT 32 II art. 1 ; E DEPOT 32 K art.

Période : 1358 - 1963
Bordereau de versement de la Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement

Cote : 1438 W 1-14

Période : 1899 - 1987
Répertoire numérique du fonds Margaillan

Cote : 15 NUM 1-16

Période : 1914 - 1939
Bordereau de versement de l'Association Syndicale Autorisée pour l'Aménagement et le Développement de l'irrigation des Hautes-Alpes.

Cote : 1659 W 1-10

Période : 1982 - 2003
Bordereau de versement du bureau de la règlementation générale et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes

Cote : 1482 W 1-4

Période : 1984 - 2006
Bordereau de versement du bureau des relations interministérielles de la Préfecture des Hautes-Alpes

Cote : 1256 W 1-43

Période : 1934 - 1996
Bordereau de versement du service de l'Éducation et des Collèges du Conseil Général des Hautes-Alpes

Cote : 1613 W 1-4

Période : 2005 - 2006
Bordereau de versement de la Section Pastoralisme de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Cote : 1712 W 1-55

Période : 1923 - 2005
Bordereau de versement du Centre de l'Oralité Alpine du Conseil général des Hautes-Alpes
Fonds des affiches d'Achille Mauzan

Cote : 9 Fi 1-49

Période : 1927 - 1945
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Bersac

Cote : E DEPOT 47 E art. 1-2 ; E DEPOT 47 F art. 1-9 ; E DEPOT 47 G art. 1-14 ; E DEPOT 47 H art. 1-13 ; E DEPOT 47 I art. 1-7 ; E DEPOT 47 K art. 1-11 ; E DEPOT 47 L art. 1-12 ; E DEPOT 47 M art. 1-4 ; E DEPOT 47 N art. 1-6 ; E DEPOT 47 O art. 1-10 ; E DEPOT 47

Période : 1792 - 1964
Bordereau de versement de la Direction des services fiscaux des Hautes-Alpes

Cote : 1265 W 1-26

Période : 1990 - 1990
Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou

Cote : E dépôt 52 D art. 1-9 ; E dépôt 52 E art. 1-3 ; E dépôt 52 F art. 1-9 ; E dépôt 52 G art. 1-19 ; E dépôt 52 H art. 1-14 ; E dépôt 52 I art. 1-7 ; E dépôt 52 K art. 1-14 ; E dépôt 52 L art. 1-11 ; E dépôt 52 M art. 1-6 ; E dépôt 52 N art. 1-13 ; E dépôt 52

Période : 1790 - 1974
Bordereau de versement du Bureau de la Nationalité de la Préfecture des Hautes-Alpes

Cote : 1671 W 1-5

Période : 1987 - 2011
Bordereau de versement du bureau du budget, de la logistique et du patrimoine du service des ressources humaines et des moyens de la Préfect...

Cote : 1466 W 1-9

Période : 2005 - 2005
Bordereau de versement de la subdivision de Briançon de la Direction départemenale de l'équipement des Hautes-Alpes

Cote : 1240 W 1-142

Période : 1946 - 1980
Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Cote : 1266 W 1-265

Période : 1987 - 1996
Bordereau de versement du service de la vie locale et du lien social du Conseil général des Hautes-Alpes

Cote : 1458 W 1-6

Période : 2002 - 2006
Bordereau de versement de la division du contentieux et contrôle fiscal de la direction des services fiscaux des Hautes-Alpes de la directio...

Cote : 1515 W 1-41

Période : 1980 - 1999
Bordereau de versement du service solidarités adultes, personnes âgées et handicapées du Conseil général des Hautes-Alpes
Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Cote : 1746 W 1-15

Période : 1960 - 2001
Répertoire numérique de la sous-série 8R - Occupation

Cote : 8 R 1-36

Période : 1813 - 1871
Répertoire numérique de la sous-série 4E - Publications de mariage

Cote : 4 E 1-123

Période : 1793 - 1926

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