Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bagnols-sur-Cèze (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Bagnols-sur-Cèze (Occitanie, Gard) - commune
Bagnols-sur-Cèze (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Pérussis : vente de cens et autres droits féodaux sur Orsan par Antoine Moissard, notaire de Bagnols en faveur de Julien de Pérussis, seigne...

Cote : 1 J 1063

Période : 1527 - 1527

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Pons à Bollène et Bagnols : accord

Cote : 1 J 1145

Période : 1497 - 1497

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Varia : Rapport de Monsieur Saporta, médecin, pour l'ouverture d'un cadavre trouvé chez un aubergiste d'Aimargues (16 mai 1722). Vente d'un ...

Cote : 1 J 1493

Période : 1722 - 1864

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Ressort de l'administration centrale

Cote : L 550

Période : 1794 - 1800

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Ressort du commissaire du Directoire

Cote : L 551

Période : 1795 - 1800

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Bagnols-sur-Cèze

Cote : 27 W 13

Période : 1939 - 1946

Fonds : Assistance aux réfugiés (1939-1946) - 27 W
Bagnols-sur-Cèze, Barjac

Cote : 29 W 122

Période : 1939 - 1955

Fonds : Dommages de guerre [1939-1955] - 29 W
Bagnols-sur-Cèze, Beaucaire

Cote : 29 W 2

Période : 1939 - 1955

Fonds : Dommages de guerre [1939-1955] - 29 W
Christine Roques. — Bagnols-sur-Cèze pendant la deuxième guerre mondiale

Cote : 35 J 131

Période : 1995 - 1995

Fonds : Travaux de recherche (1900-2015)
Fonds dit "de la Milice de Bagnols-sur-Cèze" (1926-1948)

Cote : 105 J 1

Période : 1926 - 1948
Milice de Bagnols-sur-Cèze

Cote : 105 J 1

Période : 1926 - 1948

Fonds : Fonds dit "de la Milice de Bagnols-sur-Cèze" (1926-1948)
Copies d'un choix des documents saisis au moment de la Libération par le Comité d'épuration chez les chefs de la Milice de la ville et de sa...

Cote : 105 J 1

Période : 1926 - 1948

Fonds : Fonds dit "de la Milice de Bagnols-sur-Cèze" (1926-1948)
Bagnols-sur-Cèze, Barjac

Cote : 29 W 202

Période : 1939 - 1955

Fonds : Dommages de guerre [1939-1955] - 29 W
Bagnols

Cote : 29 W 242

Période : 1939 - 1955

Fonds : Dommages de guerre [1939-1955] - 29 W
Bagnols (1848-1881), Barjac (1852-1870)

Cote : 4 M 21

Période : 1848 - 1870

Fonds : Police (an VIII-1967) - 4 M
Centres d'enseignement agricole et ménager de Vauvert et Bagnols

Cote : 7 M 160

Période : 1910 - 1940

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Livre de raison de Barthélémy Maroger, procureur d'office de la justice de Vauvert (1716-1717). Manuscrit sur les ordonnances de Louis XIV. ...

Cote : 1 J 201

Période : 1579 - 1855

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Papiers des familles Bruguier, de Gueydan, de La Croix, Liautaud, Polge, Salendres

Cote : 1 J 291

Période : 1580 - 1770

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Bagnols-sur-Cèze, Fontanes, Cassagnoles, Vauvert, Villeneuve-lès-Avignon, Saint-Christol.

Cote : 1758 W 44

Période : 2011 - 2015

Fonds : Eau et Valorisation du Patrimoine Naturel : espaces naturels sensibles départementaux, gestion et réhabilitation (1985-2017) - 1758 W
Livre de comptes d'une filature, vraisemblablement située à Laudun

Cote : 103 J 1

Période : 1827 - 1854

Fonds : Fonds Malarte (1816-1879)
Collèges d'Alès, Bagnols-sur-Cèze, Le Vigan, Nîmes, Ponteils-et-Brésis, Roquemaure, Uzès, Aubenas, Bourg-Saint-Andéol, Privas, Le Cheylard e...

Cote : 1 T 1126

Période : 1810 - 1854

Fonds : Enseignement général (1790-1957) - 1 T
Projets d'architectes : gendarmerie de Bagnols-sur-Cèze. (Négatif noir et blanc).

Cote : 18 Fi 105

Période : 1945 - 1965

Fonds : Fonds Ribière [1900]-1965 - 18 Fi
Bagnols-sur-Cèze : Electricité de France

Cote : 122 J 1521

Période : 1975 - 1975

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Flour, chirurgien, natif de Bagnols-sur-Cèze

Cote : 65 J 210

Période : 1700 - 1800

Fonds : Fonds du baron Chapellon (XVIe s.-1918)
Marmier, juge de paix, natif de Bagnols-sur-Cèze

Cote : 65 J 310

Période : 1700 - 1800

Fonds : Fonds du baron Chapellon (XVIe s.-1918)

Bagnols-sur-Cèze (Gard, France)

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