Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Causse-Bégon (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Causse-Bégon (Occitanie, Gard) - commune
Causse-Bégon (Occitanie, Gard) - lieu habité

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De Bagard à Junas

Cote : 39 W 2

Période : 1968 - 1968

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Causse-Bégon

Cote : 1054 W 46

Période : 1914 - 1968

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement du Vigan (1911-1983) - 22 W, 1054 W
Arphy (notamment maison forestière de Monteils), Aumessas, Bréau, Causse-Bégon

Cote : 7 W 343

Période : 1941 - 1963

Fonds : Fonds des eaux et forêts de Nîmes (1922-1989) - 7 W
De Castelnau-Valence à Caveirac

Cote : 27 W 23

Période : 1939 - 1946

Fonds : Assistance aux réfugiés (1939-1946) - 27 W
Tableau d'assemblage

Cote : 1053 W 9-46

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Section A2

Cote : 1053 W 9-48

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové (1932-1982) - 1053 W
Du 17 décembre 1792 au 4 germinal an II

Cote : L 3839

Période : 1792 - 1794

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 21 ventôse au 28 fructidor an II

Cote : L 3840

Période : 1793 - 1794

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Du 18 messidor an IX au 22 fructidor an X

Cote : L 3843

Période : 1800 - 1802

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
De 1750 au 26 décembre 1762

Cote : 2 C 858

Période : 1750 - 1762

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
1725-1777

Cote : 2 C 860

Période : 1725 - 1777

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables des testaments non contrôlés

Cote : 2 C 862

Période : 1799 - 1806

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
1788-an VIII

Cote : 2 C 865

Période : 1788 - 1800

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables des partages

Cote : 2 C 866

Période : 1764 - 1824

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
1756-1767

Cote : 2 C 870

Période : 1756 - 1767

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
1788-an VIII

Cote : 2 C 872

Période : 1788 - 1800

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables des baux des gens de mainmorte

Cote : 2 C 874

Période : 1753 - 1788

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Archives anciennes

Période : 1781 - 1910

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
CC - Finances, contributions, comptabilité

Période : 1781 - 1910

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
3 D - Administration

Période : 1781 - 1910

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
F - Population, économie sociale, statistique

Période : 1781 - 1910

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
1 F - Population

Période : 1781 - 1910

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
Mouvements de population : tableaux

Cote : E dépôt 94/5

Période : 1860 - 1892

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
3 F - Agriculture

Période : 1781 - 1910

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
Statistiques agricoles : tableaux (1882) ; grains, déclarations : liste (An III)

Cote : E dépôt 94/6

Période : 1794 - 1882

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
G - Contributions, administrations financières

Période : 1781 - 1910

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
Etat de section

Cote : E dépôt 94/7

Période : 1798 - 1857

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
H - Affaires militaires

Période : 1781 - 1910

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
I - Police, hygiène publique, justice

Période : 1781 - 1910

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
3 I - Justice

Période : 1781 - 1910

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
Tribunal de commerce de Saint Hippolyte-du-Fort, élection de magistrats : listes des électeurs.

Cote : E dépôt 94/12

Période : 1886 - 1907

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
Budgets

Cote : E dépôt 94/15

Période : 1807 - 1905

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
2 L - Revenus et charges

Période : 1781 - 1910

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
1 O - Petite voirie

Période : 1781 - 1910

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
Service vicinal : budgets, comptes, arrêtés préfectoraux de mise en demeure de créations de ressources, tarifs de conversion en jour de pres...

Cote : E dépôt 94/22

Période : 1840 - 1905

Fonds : Archives communales de Causse-Bégon (1781-1910)
Plan n°2

Cote : 1053 W 9-47

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové de Causse-Bégon (1955-1985)
Plan n°1

Cote : 1787 W 2349

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové de Causse-Bégon (1955-1985)
Plan n°1

Cote : 1787 W 2350

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové de Causse-Bégon (1955-1985)
Plan n°2

Cote : 1053 W 9-49

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové de Causse-Bégon (1955-1985)
1985

Cote : 1787 W 2345

Période : 1985 - 1985

Fonds : Plans du cadastre rénové de Causse-Bégon (1955-1985)
Plan n°2

Cote : 1053 W 9-50

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové de Causse-Bégon (1955-1985)
Causse-Bégon

Période : 1829 - 1829

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section B1

Cote : 3 PFI 65 4

Période : 1829 - 1829

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Canton de Trèves

Cote : 3 P 56

Période : 1826 - 1827

Fonds : Documentation cadastrale (1789-1926) - 3 P 1-158, 3728-3737
Canton de Sommières, canton de Sumène et canton de Trèves

Cote : 3 P 83

Période : 1806 - 1841

Fonds : Documentation cadastrale (1789-1926) - 3 P 1-158, 3728-3737
Canton de Trèves

Cote : 3 P 143

Période : 1910 - 1913

Fonds : Documentation cadastrale (1789-1926) - 3 P 1-158, 3728-3737
1846

Cote : 6 M 209

Période : 1846 - 1846

Fonds : Listes nominatives de recensement de population (1836-1936) - 6 M
1881

Cote : 6 M 209

Période : 1881 - 1881

Fonds : Listes nominatives de recensement de population (1836-1936) - 6 M
1896

Cote : 6 M 209

Période : 1896 - 1896

Fonds : Listes nominatives de recensement de population (1836-1936) - 6 M
1926

Cote : 6 M 209

Période : 1926 - 1926

Fonds : Listes nominatives de recensement de population (1836-1936) - 6 M