Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-les-Fonts (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Paul-les-Fonts (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Paul-les-Fonts (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Vers-Pont-du-Gard (30346) à Rodilhan (30356) sauf Villeneuve-Les-Avignon (30351)

Cote : 1693 W 58

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Saint-Nazaire-les-Bagnols : extension basse tension Tronc (1963) ; Saint-Pons-la-Calm : alimentation en eau potable (1960-1963), réfection d...

Cote : 10 O W 1081

Période : 1959 - 1963

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Hilaire-d'Ozilhan, Saint-Hippolyte-du-Fort, Saint-Julien-les-Rosiers, Saint-Julien-de-Peyrolas, Saint-Jean-...

Cote : 10 O W 1421

Période : 1965 - 1966

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Saint-Michel-d'Euzet : voirie, assainissement, alimentation en eau potable, réparations à la mairie (1966-1973) ; Saint-Nazaire : extension ...

Cote : 10 O W 1885

Période : 1966 - 1974

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU)

Cote : 1358 W 8

Période : 1998 - 1998

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
De Ribaute-Les-Tavernes à Saint-Victor-La-Coste

Cote : 39 W 4

Période : 1968 - 1968

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Saint-Paul-les-Fonts

Cote : 1088 W 323

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
De Vers-Pont-du-Gard (30346) à Rodilhan (30356) sauf Villeneuve-Les-Avignon (30351)

Cote : 1693 W 58

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Autorisations ou concessions de piscicultures

Cote : 1808 W 245

Période : 1973 - 2005

Fonds : Service Eaux et Risques (SER). - Inondations ; études hydrauliques et travaux de protection ; Alimentation en eau potable et assainissement ...
De Saint-Nazaire-de-Bagnols à Saint-Privat-des-Vieux

Cote : 27 W 72

Période : 1939 - 1946

Fonds : Assistance aux réfugiés (1939-1946) - 27 W

Saint-Paul-les-Fonts (Gard, France)

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