Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Allemagne

Source :

GeoNames : Allemagne

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Caisse des Dépôts Développement (C3D) - Cote 9704200001-9704200018

Période : 1983 - 1992
Service des relations avec les Caisses d'épargne (FCE) - Cote 9506780001-9506780048

Période : 1947 - 1993
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 0705780001-0705780022

Période : 1982 - 1991
Fonds historique - Cote 1804020001-1804020010

Période : 1840 - 1954
Service des consignations (DC) - Remboursement des consignations judiciaires de la Seine (DC2) - Cote 0205900001-0205900221

Période : 1880 - 1954
Sous-direction des consignations, de la documentation juridique et du contentieux (DC) - Cote 0206100001-0206100051

Période : 1955 - 1973
Service des consignations, de la documentation juridique et du contentieux (DC) - Comptabilité des consignations et déchéance trentenaire (D...

Période : 1953 - 1960
Marius, François, Fritz... la baïonnette et le crayon

Date de modification : 7 juillet 2023

Lieu de conservation : Commune d'Arles - Archives communales
Département stratégie et clientèles (DBRP) - Service des consignations (DBRP2) - Cote 0206980001-0206980030

Période : 1945 - 1977
René Barthès (né en 1897), instituteur dans l'Hérault à Graissessac, Agde, Lignan-sur-Orb, puis à Mayence (Allemagne).

Cote : 1 J 1460

Période : 1919 - 1976

Fonds : Documents isolés et petits fonds d'origine privée (819-2022)

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