Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

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Meurthe-et-Moselle (département)

Cote : F/1bI/1026

Période : 1950 - 1959

Fonds : Intérieur ; Direction du personnel et des affaires politiques. Gestion du corps préfectoral, maires et conseillers municipaux, affaires muni...
Meurthe-et-Moselle

Cote : F/1cI/213

Période : 1947 - 1954

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
Meurthe-et-Moselle (département)

Période : 1947 - 1957

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Services publics départementaux et communaux à caractère industriel e...
Meurthe-et-Moselle (département)

Période : 1943 - 1961

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
Rattachement à la commune de Gorgy d'une partie de Cosnes-et-Romain par décret du 27 août 1956

Cote : 19770138/5

Période : 1956 - 1956

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes de Anderny, Sancy, Audun-le-Roman et Mont-Bonvillers par arrêté du 13 juillet 1965

Cote : 19770138/5

Période : 1965 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Fiches médicales individuelles de malades envoyées par les Centres hospitaliers de Nantes et Nancy à la section "Cancer" de l'Institut Natio...

Cote : 19880197/1

Période : 1952 - 1959

Fonds : Santé ; Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ; Section "Cancer" (1952-1959)
Lille : | - DCE muséographique (2 tranche) : archéologie, faïence, dessins, moyen âge, plan généraux : 1995. ème | - DCE muséographie (2 ...

Cote : 19990215/1

Période : 1982 - 1999

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Département de l'architecture, de la muséographie et des équipements (1982-1999)
Lille (suite) : | - DCE : plan "A" (A 01 à A 33) : 1991 | - Signalétique WIDMER : 1995 | - DCE : étude "visuel design" sur la signalétique (...

Cote : 19990215/2

Période : 1982 - 1999

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Département de l'architecture, de la muséographie et des équipements (1982-1999)
Nancy : | - Correspondance générale : financement, planning général des travaux, programme muséographique, analyse du DCE, organisation de l...

Cote : 19990215/3

Période : 1982 - 1999

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Département de l'architecture, de la muséographie et des équipements (1982-1999)
Lille (suite) | - DCE additif : 1991 | - CCTP DCE : chauffage, climatisation : 1993 | - DCE "pièces écrites" (tome 2" : CCTP tableau des fin...

Cote : 19990215/4

Période : 1982 - 1999

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Département de l'architecture, de la muséographie et des équipements (1982-1999)
Lille (suite) | - DCE "muséo" : plans "CF" / "PB" : 1991. | - Planches concours : 1990

Cote : 19990215/5

Période : 1982 - 1999

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Département de l'architecture, de la muséographie et des équipements (1982-1999)
Lille (suite) | - DCE : plans "VRD" / "EL" / "CVC" : 1991. | - DCE : plans levé "Topo" / "D" / "ST : 1991. | - DCE : plans "E" (E21 à E32) "...

Cote : 19990215/6

Période : 1982 - 1999

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Département de l'architecture, de la muséographie et des équipements (1982-1999)
Le Havre (suite) | - CAFE : mission d'évaluation du projet de restructuration : rapport intermédiaire : 1996 | - DCE : décomposition du prix...

Cote : 19990215/8

Période : 1982 - 1999

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Département de l'architecture, de la muséographie et des équipements (1982-1999)
Nancy | - APS : dossier de présentation : 1993 | - APS provisoire : pièces écrites et graphiques : 1991

Cote : 19990215/10

Période : 1982 - 1999

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Département de l'architecture, de la muséographie et des équipements (1982-1999)
Nancy (suite) | - DCE (plans architectes) : bâtiment neuf / salle DAUM "S1.1 à S4.5, M1" à M25 et D1 à D6 : 1994-1995 | - DCE : (plans archi...

Cote : 19990215/12

Période : 1982 - 1999

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Département de l'architecture, de la muséographie et des équipements (1982-1999)
Nancy (suite) | Aspects financiers, compte-rendu, courrier, fiche chantier, concours, dispositions légales, cahier des charges, projet cultu...

Cote : 19990215/15

Période : 1982 - 1999

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Département de l'architecture, de la muséographie et des équipements (1982-1999)
(33), (34), (35), (36), (41). Neuves-Maisons Pompey Saint-Max Vandoeuvre-lès-Nancy Dieulouard

Cote : 19990312/84

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
, . Meurthe-et-Moselle Meuse

Cote : 19990313/26

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...
. Meurthe-et-Moselle

Cote : 19990313/26

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...
Transports collectifs à Nancy | 1974 - Transports collectifs en site propre à Nancy | Organisation de transports | - Région Lorraine

Cote : 19850005/1

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1924/1972 - Transports urbains de la ville de Nancy | - Compagnie générale française de transports et d'entreprise | - Convention de concess...

Cote : 19850005/2

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1974 - Région Lorraine | - Etude du plan de transport (phase 2) | - Articulation des transports urbains et interurbains dans l'agglomération...

Cote : 19850005/8

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1971/1981 - : études Lorraine | - Desserte routière en milieu rural (Saint-Clément Larone) - matra 1972 | - Desserte sur l'axe Longwy - V...

Cote : 19850005/10

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)
1979 - Promotion des transports collectifs de VERDUN (Dossier CETE de l'Est) | 1939/1977 - Gare routière de Saint-Dié (Vosges) | - Dossier j...

Cote : 19850005/11

Période : 1968 - 1982

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers - Sous-direction des transports routiers (1968-1982)

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

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