Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

5 477 contenus liés

MAXEY, Nicolas de

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CHARDON, Jean Baptiste Claude

Cote : V/1/219

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
AUBRY, Toussaint

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
AUBRY VRAYCOURT, Jean Charles

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
FLOCARD, Charles Gabriel

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DELAROCHE, Jean

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LA GROSSE, Jean

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
MANGIN, Jean

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
JOIGNOT, Jean François

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
POULAIN DE CHERFOSSE, Nicolas Dominique

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
LAGROSSE, Jean

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Meurthe-et-Moselle

Cote : F/1a/5098

Période : 1953 - 1966

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Archives du Service des affaires musulmanes et de l'aide sociale (SAMAS) (1958-1969)
MEURTHE-ET-MOSELLE

Cote : 19860551/14

Période : 1982 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des villes de plus de 10000 habitants (1982)
Meurthe-et-Moselle

Cote : 20100126/12

Période : 2003 - 2003

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des groupements de communes (2003)
Meurthe-et-Moselle

Cote : 19970003/16

Période : 1993 - 1993

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (1993) et groupeme...
Meurthe-et-Moselle

Cote : 19940075/13

Période : 1990 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10000 habitants (1990) ; études et ...
Meurthe-et-Moselle

Cote : 20100312/15

Période : 2004 - 2004

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des groupements de communes (2004)
Meurthe-et-Moselle

Période : 2003 - 2003

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivites locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (2003)
Meurthe-et-Moselle

Cote : 20070063/37

Période : 2003 - 2003

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivites locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (2003)
Meurthe-et-Moselle

Cote : 20070063/38

Période : 2003 - 2003

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivites locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (2003)
Meurthe-et-Moselle

Cote : 20080576/12

Période : 2002 - 2002

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des groupements de communes (2002)
Meurthe-et-Moselle

Période : 2006 - 2006

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (2006)
Meurthe-et-Moselle

Cote : 20100127/29

Période : 2006 - 2006

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (2006)
Meurthe-et-Moselle

Cote : 20100127/30

Période : 2006 - 2006

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (2006)
Meurthe-et-Moselle

Cote : 20100106/38

Période : 2005 - 2005

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10 000 habitants (2005)

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

5 477 contenus liés

Liens

5 477 contenus liés