Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saumur (Maine-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saumur (Pays de la Loire, Maine-et-Loire) - commune
Saumur (Pays de la Loire, Maine-et-Loire) - lieu habité

646 contenus liés

CONCOURS BATEAU DU TEMPS LIBRE | Notes, courrier, composition du jury. | Projets de programmation, cahier des charges, acte d'engagement, Rè...

Cote : 19910472/1

Période : 1972 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction des finances ; Bureau fonctionnement des services extérieurs (1979-1983)...
. OPERATION RANDONNEE EN CANOE-KAYAK (U.C.P.A.) 1977-1981 | Plan -programme pour le développement du Massif-Central : opération randonnée en...

Cote : 19910472/2

Période : 1972 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction des finances ; Bureau fonctionnement des services extérieurs (1979-1983)...
EQUITATION CENTRE EQUESTRE DE BIEVRE (ESSONNE) 1986 | Plan équitation 1986-1990 | Historique de l'Ecole Nationale de Saumur. | Fiches de dem...

Cote : 19910472/3

Période : 1972 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction des finances ; Bureau fonctionnement des services extérieurs (1979-1983)...
PREPARATION DES 8ème et 9ème PLANS 1979-1983 | Préparation des Jeux Olympiques 1992 | Réorientation du budget : actions sur le patrimoine de...

Cote : 19910472/4

Période : 1972 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction des finances ; Bureau fonctionnement des services extérieurs (1979-1983)...
. REFECTION D'INSTALLATIONS SPORTIVES DANS LES LYCEES ET COLLEGES 1977-1982 | Notes, courrier | Demandes de subventions : | - réparation de ...

Cote : 19910472/5

Période : 1972 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction des finances ; Bureau fonctionnement des services extérieurs (1979-1983)...
. PROJET DE REALISATION D'UN GARAGE A BATEAU A JOINVILLE LE PONT POUR LES BESOINS DE LA FEDERATION FRANCAISE D'AVIRON | Demande d'installati...

Cote : 19910472/6

Période : 1972 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction des finances ; Bureau fonctionnement des services extérieurs (1979-1983)...
. PROPOSITION DE REALISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS ACCESIBLES AUX PERSONNES HANDICAPES PHYSIQUES | Intervention du Président de l'associati...

Cote : 19910472/7

Période : 1972 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction des finances ; Bureau fonctionnement des services extérieurs (1979-1983)...
. CATALOGUES DE PRESENTATION DES PROJETS "1000 PISCINES" 1972-1973

Cote : 19910472/8

Période : 1972 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction des finances ; Bureau fonctionnement des services extérieurs (1979-1983)...
CONTENTIEUX 1983 | Contentieux "hall des sports de Nantes" affaire Ministre de la Jeunesse, des Sports et des Loisirs contre le groupe JOSSE...

Cote : 19910472/9

Période : 1972 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction des finances ; Bureau fonctionnement des services extérieurs (1979-1983)...
CONTENTIEUX 1983 | Contentieux "hall des sports universitaire de Tours (désordre de revêtement de sol) : affaire Ministre du Temps Libre con...

Cote : 19910472/10

Période : 1972 - 1986

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction des finances ; Bureau fonctionnement des services extérieurs (1979-1983)...

Saumur (Maine-et-Loire, France)

646 contenus liés

Liens