Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Boulevard Saint-Germain

Source :

GeoNames : Boulevard St Germain (Île-de-France, Paris)

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Dépôt des statuts et déclaration de souscription et de versement de la société française "Martini et Rossi" ayant pour objet l'exploitation,...

Cote : MC/ET/CXIII/1730

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léonard Albert LAINÉ, 4 juin 1924 - 30 novembre 1938 (étude CXIII)
Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens entre Louis Eugène Pirou, photographe, demeurant 5, boulevard Saint-Germain, veu...

Cote : MC/ET/XL/558

Période : 1880 - 1880

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Victor AMY, 16 septembre 1847 - 24 avril 1895 (étude XL)
Succession de Mieceslas-Felix-Valérien comte de Komar. Eugénie-Ludmille-Alexandrine-Joséphine de Komar, princesse de Beauvau, veuve de Charl...

Cote : MC/ET/CXV/1577

Période : 1880 - 1880

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Liquidation des communauté et succession d'Henri Étienne Sainte-Claire-Deville, entre sa veuve, Françoise Anne Cécile Girod de l'Ain, demeur...

Cote : MC/ET/II/1212

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Saint-Ange BERCEON, 8 avril 1865 - 28 avril 1890 (étude II)
Cahier de charges à la requête de Pierre-Adolphe Dubois, sous-directeur de la compagnie d'assurances générales sur la vie, rue Galvani, n° 9...

Cote : MC/ET/LXIII/502

Période : 1899 - 1900

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Maxime AUBRON, 8 février 1896 - 31 janvier 1925 (étude LXIII)
Inventaire après décès de Caroline Élisabeth Julie Clin, décédée dans sa demeure 124, boulevard Saint-Germain, le 23 octobre 1891, à la requ...

Cote : MC/ET/XXXVI/1346

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jean Philippe FAUCHEY, 19 avril 1890 - 22 octobre 1913 (étude XXXVI)
Inventaire après décès d'Edmond André Pierre Vincent, en son vivant, notaire demeurant en son étude 183, boulevard Saint-Germain, mort le 11...

Cote : MC/ET/LX/1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Pierre Paul VINCENT, 18 août 1943 - 31 décembre 1945 (étude LX)
Successions Davioud, Dégieux.

Cote : MC/DC/LXXXI/34

Période : 1893 - 1920

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXXXI (1709-1945)
Successions Dubuy, Dufrien, Dumas.

Cote : MC/DC/LXXXI/37

Période : 1908 - 1923

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXXXI (1709-1945)
Successions Dumesnil, Durantel, Dusuzeau.

Cote : MC/DC/LXXXI/38

Période : 1834 - 1921

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXXXI (1709-1945)

Paris (Paris, France) -- Boulevard Saint-Germain

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