Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rhénanie-Palatinat (Allemagne ; land)

Source :

GeoNames : Rhénanie-Palatinat (Allemagne)

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Cote : 19771432/2

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
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Cote : 19771432/4

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
REQUISITION DES MINES DU MIDI : NATIONALISATION DES MINES DE HOUILLE, TRAVAUX PREPARATOIRES, RESULTATS D'EXPLOITATION (DECISION DES COMPTES ...

Cote : 19771432/7

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
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Cote : 19771432/10

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
PROCES VERBAUX DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CHARBONNAGES DE FRANCE : 1966-1967

Cote : 19771432/20

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
PROCES VERBAUX DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CHARBONNAGES DE FRANCE : 1968

Cote : 19771432/21

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
- HOUILLERES DU BASSIN DE LA LOIRE : 1961-1968

Cote : 19771432/26

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
HOUILLERES DU BASSIN DU NORD.PAS.DE.CALAIS : 1966-1968 | HOUILLERES DU BASSIN DE PROVENCE : 1961-1968

Cote : 19771432/31

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
: 1909-1960 CONDITIONS D'EXPLOITATION DES PETITES MINES NON NATIONALISEES | CLASSEMENT PAR ARRONDISSEMENTS MINERALOGIQUES

Cote : 19771432/32-19771432/39

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX : 1939-1958

Cote : 19771432/32

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
ARRONDISSEMENT DE CLERMONT-FERRAND : 1948-1960

Cote : 19771432/33

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
PLANIFICATION | . PLAN DE MODERNISATION ET D'EQUIPEMENT | 1er PLAN : 1946-1952 | 2eme PLAN : 1953-1957 | 3eme PLAN : 1953-1958 | 4eme PLAN :...

Cote : 19771432/40-19771432/42

Période : 1909 - 1976

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Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
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Cote : 19771432/45

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
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Cote : 19771432/53

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
C.E.C.A | - MODIFICATIONS APPORTEES A L'ARTICLE 65, SUR LE RÔLE DE LA HAUTE AUTORITE : | 1960-1961 | - TRAVAUX DE LA COMMISSION DE L'ARTICLE...

Cote : 19771432/56

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
C.E.C.A. | COMITE AD HOC "problèmes charbonniers" COMPTES RENDUS DES REUNION DES : | 27 JUILLET 1966 15 SEPTEMBRE 1966 | 06 OCTOBRE 1966 25 ...

Cote : 19771432/58

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
105 eme SESSION : 12 JUILLET 1966 | 106 eme SESSION : 22 NOVEMBRE 1966 | 107 eme SESSION : 16 FEVRIER 1967

Cote : 19771432/60

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
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Cote : 19771432/63

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
MINES DE LA SARRE (regie des)

Cote : 19771432/64-19771432/79

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
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Cote : 19771432/64

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
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Cote : 19771432/65

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
, PROCES VERBAUX DES REUNIONS : COMITE DES MINES DE LA SARRE | 13éme SEANCE : 18 DECEMBRE 1948 | 14éme SEANCE : 20 JANVIER 1949 | 15éme SEAN...

Cote : 19771432/69

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
MINES DE LA SARRE (regie des) | RAPPORTS DE LA COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES DES ENTREPRISES PUBLIQUES SUR LES COMPTES DE LA REGIE...

Cote : 19771432/71-19771432/73

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
1948-1952

Cote : 19771432/71

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
- NEGOCIATIONS DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS FRANCO-SARROISES : 1955-1956 | - DELIMITATION DU GISEMENT DU WARNDT ET SOLUTIONS PROPOSEES POU...

Cote : 19771432/76

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
ANNALES DES MINES | 1945-1946 | 1950-1954 | 1956-1960 | : 1954-1962 NUMERO SPECIAL : LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBO...

Cote : 19771432/81

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
(publication bimestrielle) COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER, BULLETIN STATISTIQUE. | 3éme ANNEE : N° 6 : LUXEMBOURG. NOVEMBRE ...

Cote : 19771432/88

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
: RAPPORT MENSUELS : 1949, 1951-1953 GROUPE DE CONTROLE DU CHARBON

Cote : 19771432/90

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
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Cote : 19771432/92

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
NATIONS-UNIES BULLETIN TRIMESTRIEL DE STATISTIQUES DU CHARBON POUR L'EUROPE | VOLUME XVIII : N° 1-4 : 1969-1970 | VOLUME XIX : N° 1-4 : 1970...

Cote : 19771432/93

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
OFFICE STATISTIQUE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | PUBLICATION TRIMESTRIELLE DE : 1962-1966 | PUBLICATION TRIMESTRIELLE A PARTIR DE 1967 | 196...

Cote : 19771432/94

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
1972 : REALISATIONS, CONSOMMATION, STOCKS, STOCKS DANS LES PORTS | 1973 : REALISATIONS, CONSOMMATION, STOCKS | 1974 : REALISATIONS, CONSOMMA...

Cote : 19771432/97

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
Rive gauche du Rhin

Période : 1792 - 1815

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
Confection d'une recueil des arrêtés des commissaire du gouvernement dans les pays conquis entre Meuse, Rhin et Moselle

Cote : F/1e/41

Période : 1797 - 1798

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
Pièces de comptabilité de Marquis

Cote : F/1e/42

Période : 1798 - 1798

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
Pièces relatives aux Provinces prussiennes de la rive gauche du Rhin ; réclamation de la Prusse sur plusieurs objets

Cote : F/1e/43

Période : 1797 - 1799

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
Tableau de l'organisation et de la répartition topographique de la gendarmerie, établie dans les départements

Cote : F/1e/47

Période : 1806 - 1813

Fonds : Intérieur. Administration des pays et territoires annexés ou dépendants (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suisse) (1792-1815)
NATIONALISATION DES HOUILLERES, LOI DU 17 MAI 1946

Cote : 19771432/1-19771432/39

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
- DECRETS CONSTITUTIFS ET D'ENVOI EN POSSESSION DES BIENS DES ANCIENS EXPLOITANTS DES BASSINS DE : | LORRAINE : 1946-1957 | NORD-PAS-DE-CAL...

Cote : 19771432/8

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
PROCES VERBAUX DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES HOUILLERES DU BASSIN DES CEVENNES : 1960-1966

Cote : 19771432/12

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
PROCES VERBAUX DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES HOUILLERES DU BASSIN DU NORD-PAS-DE-CALAIS : 1960-1961

Cote : 19771432/16

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
PROCES VERBAUX DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CHARBONNAGES DE FRANCE : 1961-1965

Cote : 19771432/19

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
RAPPORTS SUR LES COMPTES ET LA GESTION DE L'ENSEMBLE DES HOUILLERES NATIONALISEES : 1961-1967 | CHARBONNAGES DE FRANCE : 1961-1967

Cote : 19771432/22

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
HOUILLERES DU BASSIN DE BLANZY : 1961-1968 | HOUILLERES DU BASSIN DES CEVENNES : 1961-1963

Cote : 19771432/24

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
HOUILLERES DU BASSIN DES CEVENNES : 1964-1968 | HOUILLERES DU BASSIN DU DAUPHINE : 1961-1968

Cote : 19771432/25

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE : 1963-1965

Cote : 19771432/28

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
ARRONDISSEMENT DE DIJON : 1909-1949 | ARRONDISSEMENT DE LILLE : 1942-1950 | ARRONDISSEMENT DE LYON : 1942-1958

Cote : 19771432/36

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
ARRONDISSEMENT DE LYON : 1945-1959 | ARRONDISSEMENT DE MARSEILLE : 1941-1950

Cote : 19771432/37

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
ARRONDISSEMENT DE MARSEILLE : 1941-1960 | ARRONDISSEMENT DE METZ : 1938-1958 | ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER : 1942-1957

Cote : 19771432/38

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)

Rhénanie-Palatinat (Allemagne ; land)

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