Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rhénanie-Palatinat (Allemagne ; land)

Source :

GeoNames : Rhénanie-Palatinat (Allemagne)

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Allemagne. Opposition. Tracts et brochures clandestins sous fausse couverture

Cote : O/RES/0091

Période : 1937 - 1939

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
COMMISSION DE L'ARTICLE 12. | MISE EN OEUVRE DE LA LOI DU 17 MAI 1946 : | RECOURS EXERCES PAR LES SOCIETES HOUILLERES A L'ENCONTRE DES PRISE...

Cote : 19771432/2

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
COMMISSION DE L'ARTICLE 17 | - GENERALITES | - TEXTES | - LISTE DES MENBRES PERMANENTS COMPOSANT LA COMMISSION. 1946-1947 | MEMOIRES PRESENT...

Cote : 19771432/4

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
REQUISITION DES MINES DU MIDI : NATIONALISATION DES MINES DE HOUILLE, TRAVAUX PREPARATOIRES, RESULTATS D'EXPLOITATION (DECISION DES COMPTES ...

Cote : 19771432/7

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
PROCES VERBAUX DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES HOUILLERES DU BASSIN D'AUVERGNE : 1960-1968 | PROCES VERBAUX DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES ...

Cote : 19771432/10

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
PROCES VERBAUX DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CHARBONNAGES DE FRANCE : 1966-1967

Cote : 19771432/20

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
PROCES VERBAUX DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CHARBONNAGES DE FRANCE : 1968

Cote : 19771432/21

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
- HOUILLERES DU BASSIN DE LA LOIRE : 1961-1968

Cote : 19771432/26

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
HOUILLERES DU BASSIN DU NORD.PAS.DE.CALAIS : 1966-1968 | HOUILLERES DU BASSIN DE PROVENCE : 1961-1968

Cote : 19771432/31

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
: 1909-1960 CONDITIONS D'EXPLOITATION DES PETITES MINES NON NATIONALISEES | CLASSEMENT PAR ARRONDISSEMENTS MINERALOGIQUES

Cote : 19771432/32-19771432/39

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX : 1939-1958

Cote : 19771432/32

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
ARRONDISSEMENT DE CLERMONT-FERRAND : 1948-1960

Cote : 19771432/33

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
PLANIFICATION | . PLAN DE MODERNISATION ET D'EQUIPEMENT | 1er PLAN : 1946-1952 | 2eme PLAN : 1953-1957 | 3eme PLAN : 1953-1958 | 4eme PLAN :...

Cote : 19771432/40-19771432/42

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
. TABLE RONDE SUR L'AVENIR DU CHARBON | GROUPE DE TRAVAIL CHARGE D'EXAMINER LES PROBLEMES DE L'IMPORTATION CHARBONNIERE, NOTES DE TRAVAIL, R...

Cote : 19771432/44

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
: CONSEIL RESTREINT SUR L'ENERGIE | TRAVAUX RELATIFS A L'EVOLUTION RECENTE ET AUX TENDANCES ACTUELLES DE L'ECONOMIE DE L'ENERGIE : JUILLET 1...

Cote : 19771432/45

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
- GROUPE DE TRAVAIL INTERMINISTERIEL "couture", RAPPORTS : 1964 | POLITIQUE ENERGETIQUE COMMUNE SUIVIE PAR LA COMMISSION ECONOMIQUE EUROPEEN...

Cote : 19771432/53

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
C.E.C.A | - MODIFICATIONS APPORTEES A L'ARTICLE 65, SUR LE RÔLE DE LA HAUTE AUTORITE : | 1960-1961 | - TRAVAUX DE LA COMMISSION DE L'ARTICLE...

Cote : 19771432/56

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
C.E.C.A. | COMITE AD HOC "problèmes charbonniers" COMPTES RENDUS DES REUNION DES : | 27 JUILLET 1966 15 SEPTEMBRE 1966 | 06 OCTOBRE 1966 25 ...

Cote : 19771432/58

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
105 eme SESSION : 12 JUILLET 1966 | 106 eme SESSION : 22 NOVEMBRE 1966 | 107 eme SESSION : 16 FEVRIER 1967

Cote : 19771432/60

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
MINES DE LA RUHR | STATUT D'OCCUPATION DES MINES DE LA RUHR 1946-1948 | RAPPORT DE L'AUTORITE INTERNATIONALE DE LA RUHR ETABLI EN APPLICATIO...

Cote : 19771432/63

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
MINES DE LA SARRE (regie des)

Cote : 19771432/64-19771432/79

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
LOI PRUSSIENNE DU 09 OCTOBRE 1923 SUR L'ORGANISATION DES MINES DE LA SARRE. | RAPPORT SUR L'EXPLOITATION DES MINES DE LA SARRE PAR L'ETAT FR...

Cote : 19771432/64

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
- RELATIONS COMMERCIALES AVEC L'ALLEMAGNE : CONVENTION DU 19 JUIN 1930 AVEC LE KOHLEN-SYNDIKAT - POUR L'IMPORTATION DES CHARBONS ALLEMANDS D...

Cote : 19771432/65

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
, PROCES VERBAUX DES REUNIONS : COMITE DES MINES DE LA SARRE | 13éme SEANCE : 18 DECEMBRE 1948 | 14éme SEANCE : 20 JANVIER 1949 | 15éme SEAN...

Cote : 19771432/69

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)
MINES DE LA SARRE (regie des) | RAPPORTS DE LA COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES DES ENTREPRISES PUBLIQUES SUR LES COMPTES DE LA REGIE...

Cote : 19771432/71-19771432/73

Période : 1909 - 1976

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)

Rhénanie-Palatinat (Allemagne ; land)

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