Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Coudray-Montceaux (Essonne, France)

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Le Coudray-Montceaux (Île-de-France, Essonne) - commune
Le Coudray-Montceaux (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Ancienne route royale n° 7 de PARIS (Seine) à ANTIBES par JUVISY, RIS-ORANGIS et ESSONNES devenue route impériale n° 7 puis route nationale ...

Cote : 2S/252

Période : 1833 - 1939

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Comptabilité. - Montceaux : budgets (1871-1905), comptes (1872-1893), comptes administratifs (1906-1906), comptes de gestion (1901-1905), ar...

Cote : 5V/70

Période : 1812 - 1906

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Pont à deux arches : photographie NB, dim. 12,5 X 17,5.

Cote : 13FI/91

Fonds : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU SOUS VERRE (FORMAT INFERIEUR OU EGAL A 18 X 24 CM).
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Maison du PLESSIS-CHENET aux XVIIe et XVIIIe siècles : photographie couleur, dim. 12,5 X 17,5.

Cote : 13FI/93

Fonds : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU SOUS VERRE (FORMAT INFERIEUR OU EGAL A 18 X 24 CM).
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Enseigne de maréchal-ferrant : photographie NB, dim. 12,5 X 17,5.

Cote : 13FI/130

Fonds : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU SOUS VERRE (FORMAT INFERIEUR OU EGAL A 18 X 24 CM).
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Eglise Saint-Etienne-de-Montceaux, clef de voûte ornée de quatre têtes : photographie NB, dim. 23,5 X 17,5.

Cote : 13FI/203

Fonds : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU SOUS VERRE (FORMAT INFERIEUR OU EGAL A 18 X 24 CM).
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0003 : échantillon 1/5ème non-maître.

Cote : 1154W/369

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
CHAMPLAN (1994), syndicat intercommunal de l'eau de GOMETZ-LA-VILLE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de CHAMPCUEIL (1996), MONNERVILL...

Cote : 1409W/134

Période : 1993 - 1996

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
Corbeil-Essonnes : budgets primitifs (1953, 1955) ; comptes administratifs : Chevannes, le Coudray-Montceaux, Courcouronnes, Echarcon, Etiol...

Cote : 923W/14

Période : 1953 - 1955

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
COUDRAY-MONTCEAUX. COURANCES. COURCOURONNES.

Cote : 947W/28

Période : 1972 - 1972

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agr...

Cote : 1736W/13

Période : 1997 - 2000

Fonds : ECOLES DE MUSIQUE.
CORBEIL : Lotissements : habitations à loyer modéré, le Foyer du travailleur de RIS-ORANGIS, avenue d'Arblay (1961-1964) ; habitations à loy...

Cote : 1025W/28

Période : 1951 - 1966

Fonds : LOTISSEMENTS.
CHALO-SAINT-MARS, CORBEIL, LE COUDRAY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DOURDAN, DRAVEIL.

Cote : 900W/2

Période : 1928 - 1966

Fonds : 900W Dommages de guerre : dossiers de reconstitution de mobilier, pertes ou pillages (1922-1969)
ESSONNES. 299. Société trentelivres, four à porcelaine, fabrication des bougies électriques, classe 2, 1917-1918, 2 plans de situation. 300....

Cote : 5M/12

Période : 1811 - 1938

Fonds : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
1880 - 1952.

Cote : 5M/65

Période : 1880 - 1952

Fonds : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)
CORBEIL-ESSONNES, MONTEREAU (Seine-et-Marne). - Réseau express régional (RER), ligne D (sud -est) : régularisation administrative des passag...

Cote : 1397W/12

Période : 1973 - 1994

Fonds : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN COMMUN.
Service militaire obligatoire : Tableaux de recensements cantonaux

Cote : 1R/42/1

Période : 1915 - 1916

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres Bo-Ch (19...

Cote : 2024W/306

Période : 1992 - 1997

Fonds : IMPOTS DES ENTREPRISES.
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettre F (1981-19...

Cote : 2024W/311

Période : 1981 - 1997

Fonds : IMPOTS DES ENTREPRISES.
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres J-Ma (197...

Cote : 2024W/314

Période : 1978 - 1997

Fonds : IMPOTS DES ENTREPRISES.
Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres Po-Ro (19...

Cote : 2024W/317

Période : 1993 - 1996

Fonds : IMPOTS DES ENTREPRISES.
Le Coudray (Essonne), commune du Coudray-Montceaux.

Cote : S//2985/1

Période : 1400 - 1726

Fonds : Titres de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés.
Inventaire après décès de Marie-Anne Guedon, veuve de Jean Descoin, décédée aux Coudray, arrondissement de Corbeil, le 24 janvier 1834.

Période : 1834 - 1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Cyrus BOUDIN de VESVRES, 8 septembre 1831 - 26 février 1862 (étude V)
Portion de route depuis "La-Grange-Feu-Louis", traversant Essonnes ("Essone") et "Le-Plessis-Chenet", en longeant Corbeil-Essonnes ("Corbeil...

Cote : CP/F/14/8445

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Contentieux électoral, élections municipales, 1878-1879

Cote : 5 K 260

Période : 1878 - 1879

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.

Le Coudray-Montceaux (Essonne, France)

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