Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gagny (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Gagny (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Gagny (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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Vente par Charles Florent Couvreur, propriétaire, et Geneviève Appoline Fouqu, son épouse, à Gagny, 30, allée du Raincy, à Joseph Col, entre...

Cote : MC/ET/CXIV/449

Période : 1877 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Aymard Marie Christian marquis de Nicolay, et son épouse née de Fougières.

Cote : MC/DC/XII/98

Période : 1734 - 1879

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XII
Vente sous condition suspensive par Lucien Chinoux, ancien principal clerc d'avoué et administrateur d'immeubles demeurant 2, square Arago, ...

Cote : MC/ET/CXVI/1851

Période : 1943 - 1943

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Inventaire après décès de Marie-Félicité Bizot à la requête de Jean-Pierre-Paul Adam son époux, propriétaire, demeurant à Gagny, département...

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste de FAUCOMPRET, 13 juin 1800 - 27 septembre 1814 (étude VIII)
Bail d'un moulin à vent, au Chesnay près de Gournay-sur-Marne, paroisse de Gagny, à Philippot FREMYN, laboureur au Chesnay, frère de Pierre ...

Cote : MC/ET/XIX/147

Période : 1536 - 1536

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Gagny

Cote : 20070337/1271-20070337/1272

Période : 1885 - 1958

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
1885-1919

Cote : 20070337/1271

Période : 1885 - 1958

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
Inventaire après décès de Anne Françoise Cécile, veuve de Charles François Joseph Pierrard, demeurant à Paris, rue du Faubourg Saint-Antoine...

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Édouard PATINOT, 30 septembre 1829 - 16 janvier 1841 (étude XXIV)
Marché de fourniture de plâtre par Etienne Parmentier, plâtrier à Gagny, à Guillaume Rivière, receveur des exploits et amendes, et payeur de...

Cote : MC/ET/XIX/164

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
RIBOULLET (Antoine), marchand.- Mariage avec Thomasse, fille de Jean MEURTDEFROIT, laboureur à Gagny.

Cote : MC/ET/XIX/155

Période : 1540 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Gagny (Seine-Saint-Denis, France)

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