Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orne (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Orne (Normandie,Orne)

8 104 contenus liés

Orne

Cote : F/1cI/210

Période : 1945 - 1949

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
Orne

Cote : F/2/4154

Période : 1949 - 1952

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Remboursement d’emprunts contractés par les organismes HLM (1949-1952...
ORNE - Eau, Expansion économique régionale, Syndicats intercommunaux

Cote : F/22/4328

Période : 1947 - 1957

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Services publics départementaux et communaux à caractère industriel e...
ORNE - Eau, Transports

Cote : F/22/4329

Période : 1947 - 1957

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Services publics départementaux et communaux à caractère industriel e...
ORNE

Cote : F/2/4083

Période : 1948 - 1955

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
ORNE

Cote : F/2/4084

Période : 1956 - 1959

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
Orne (département)

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Almenêches à Châtellier

Cote : 19810667/172

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Orne (département)

Période : 1952 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Fusion des communes de Putanges et Pont-Ecrepin par arrêté du 8 octobre 1965

Cote : 19770138/5

Période : 1965 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale de communes de Flers et de Saint-Georges-des-Groseillers par arrêté du 21 mars 1966

Cote : 19770138/5

Période : 1966 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes de Messel et de Saint-André-de-Messel par arrêté du 1 août 1966

Cote : 19770138/5

Période : 1966 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
, . Orne Pas-de-Calais

Cote : 19990313/32

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse des élections cantonales d...
Orne (département)

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Orne (département)

Période : 1899 - 1920

Fonds : Cultes. Dons et legs en faveur des congrégations et établissements cultuels (an XIII-1929)
ORNE

Cote : F/19/20164

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
ORNE

Cote : F/19/20197

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
ORNE

Cote : 19900345/9

Période : 1966 - 1969

Fonds : Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1942-1988)
Courrier arrivée et départ (suite), 1972-1974.

Cote : 19900484/2

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)
Courrier équitation-élevage : steeple-chase, voltige, ENE (Ecole nationale d'équitation), ANTE (Association nationale pour le tourisme éques...

Cote : 19900484/4

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)
Courrier équitation : SHF (Société hippique française), UCPA, associations diverses, Paddock-polo, primes à la formation de chevaux français...

Cote : 19900484/5

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)
Parieurs, 1972-1981

Cote : 19900484/6

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)
Syndicat autonome des cafés Pari mutuel urbain (PMU) du Nord, 1973-1979

Cote : 19900484/7

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)
: Interventions parlementaires

Cote : 19900484/9-19900484/11

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)
Gardes, 1971-1982

Cote : 19900484/10

Période : 1877 - 1986

Fonds : Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1877-1986)

Orne (France ; département)

8 104 contenus liés

Liens

8 104 contenus liés