Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaussy (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Chaussy (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Chaussy (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Routes diverses : Andilly à Villiers

Cote : 5 K 231

Période : 1868 - 1920

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
MASSAIS (Ampreux de La. Vve). Chauvry-Domont.

Cote : 4Q 179

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Échanges Béjot, propriétés à Luzarches, Chauvry, Villiers-Adam, L'Isle-Adam.

Cote : 5Q 513

Période : 1859 - 1894

Fonds : Domaine, 1791-1940
Chaussy

Cote : 3Q 16

Période : 1790 - 1813

Fonds : Domaine, 1791-1940
PRIEURE DE VILLARCEAUX.

Cote : 3Q 16

Période : 1790 - 1813

Fonds : Domaine, 1791-1940
District de Mantes. Maisons religieuses de Magny et Villarceaux.

Cote : 1Q 509

Période : 1789 - 1804

Fonds : Domaine, 1791-1940
Lally-Tollendal, député à la Constituante (Gérard Trophime) (Carrières- sous-Poissy - Saint-Germain-en-Laye). ...

Cote : 5Q 236

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1912-1914

Cote : 5 K 269

Période : 1912 - 1914

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Durège (J. P.). - Chirurgien. Versailles. - Durel, dit Vidouville. - Poissy. - Duris Vve, née St-Pol. - Chat...

Cote : 4Q 102

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Arrondissement de Corbeil, d'Étampes, et de Mantes

Cote : 1 O 20

Période : 1852 - 1869

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940

Chaussy (Val-d'Oise, France)

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