Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ain (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Ain (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain)

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AIN

Cote : 19900284/2

Période : 1987 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Situation sociale et économique dans les départements (1986-1988)
Ain

Période : 1900 - 1982

Fonds : Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1900-1982) et dossiers relatifs à l'Alsace-Lorraine (1924-198...
Ain

Cote : 19880081/22

Période : 1900 - 1982

Fonds : Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1900-1982) et dossiers relatifs à l'Alsace-Lorraine (1924-198...
Ain

Cote : Dossier

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
AIN

Cote : F/19/20052

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
AIN

Cote : F/19/20125

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
AIN

Cote : F/19/20143

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
Ain (département)

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
Loyettes à Ruffieu

Cote : 19810667/3

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Saint-Alban à Vongnes

Cote : 19810667/4

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Plans d'urbanisme directeurs (PUD)

Cote : 19770084/28

Période : 1962 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Sociétés d'autoroutes, sociétés d'économie mixte et plans d'urbanisme (1921-1971)
Plans sommaires d'urbanisme (PUD)

Cote : 19770084/30

Période : 1970 - 1970

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Sociétés d'autoroutes, sociétés d'économie mixte et plans d'urbanisme (1921-1971)
Modification territoriale des communes de Bourg-en-Bresse et de Personnas par arrêté du 2 décembre 1966

Cote : 19770138/1

Période : 1966 - 1966

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
GUILLET, Antoine

Cote : V/1/371

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
SAVARIN, Joseph

Cote : V/1/372

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
DUMOLIN, Michel Antoine

Cote : V/1/374

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
HUMBERT, Claude François

Cote : V/1/376

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
RIGOLLET, Bruno

Cote : V/1/376

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
GACON, François

Cote : V/1/376

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
GUIRIMAND, Barthélemy

Cote : V/1/381

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
MORET, Joseph

Cote : V/1/381

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
SYROT, Charles Etienne

Cote : V/1/382

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
LEGRAND DE MARIZY, François Joseph

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
DU ROCHAT, Claude Antoine

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
GENAND ; GENAUD, Marin

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
RION, Claude Joseph

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Ain

Cote : F/18/1838-F/18/1839

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Bagé-le-Chatel

Cote : F/18/1838

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
PEZIEUX, Jean Baptiste

Cote : F/18/1838

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Bourg

Cote : F/18/1838

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
CHAMBAUD, Jean Eugène

Cote : F/18/1838

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
CHAMBRE, Claude Joseph

Cote : F/18/1838

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
FEUILLET, veuve GROMIER, Marie Françoise Félicité

Cote : F/18/1838

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
GUILLOT, Étienne

Cote : F/18/1838

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
MARTIN, Francisque

Cote : F/18/1838

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
MERCIER, Jean marie Jacques

Cote : F/18/1838

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
PELLIAT, Adolphe

Cote : F/18/1838

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
POUCHEUX, Michel

Cote : F/18/1838

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
TAVEL, Marie Émilie

Cote : F/18/1838

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Chalamont

Cote : F/18/1839

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Châtillon-en-Michaille

Cote : F/18/1839

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
BOULY, Pierre Joseph

Cote : F/18/1839

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
REMEIZY, Adolphe Radegonde François

Cote : F/18/1839

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Jujurieux

Cote : F/18/1839

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Marboz

Cote : F/18/1839

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
GUILTIER, Claude Victor

Cote : F/18/1839

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
ARÈNE, Augustin

Cote : F/18/1839

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
CARRIER, Étienne Joseph

Cote : F/18/1839

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
GONNETANT, Louise Marie

Cote : F/18/1839

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
JANINET, Antoine Joseph Marie

Cote : F/18/1839

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Ain (France ; département)

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