Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Isigny-sur-Mer (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Isigny-sur-Mer (Normandie, Calvados) - commune
Isigny-sur-Mer (Normandie, Calvados) - lieu habité

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« Séance du 13 Vendémiaire an 10 » (5 octobre 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Brevets et diverses pièces.

Cote : MC/ET/VII/584

Période : 1603 - 1733

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude VII. MC/ET/VII/584-MC/ET/VII/585 (1603-1733)
LE BARBIER, David

Cote : V/1/214

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
Portion de route allant jusqu'au bourg d'Isigny-sur-Mer ("Isygny") par "Osmanville".

Cote : CP/F/14/8469

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Caen : CP/F/14/8469-CP/F/14/8470
"Plan, coupe, élévation des aqueducs cottés 6, 8, 9, 10, 11, 12 à faire".

Cote : CP/F/14/8469

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Caen : CP/F/14/8469-CP/F/14/8470
Obligation par Henri François, marquis de Bricqueville, maréchal de camp, demeurant dans son château au bourg d'Isigny, des sommes dues à Je...

Cote : MC/ET/CVIII/667

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)
Cession par Thomas Girard, marchand, demeurant à Deux-Jumeaux (Calvados) vicomté de Bayeux, logé sur le fossé entre les portes Saint-Germain...

Cote : MC/ET/VI/431

Période : 1625 - 1625

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
TARIEL, Pierre

Cote : V/1/259

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
MAHEUST, Benoît Clément

Cote : V/1/264

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
« Séance du 12 prairial an 12 (1er juin 1804). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. Cinquième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...

Isigny-sur-Mer (Calvados, France)

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