Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Doussard (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Doussard (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Doussard (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Annecy-le-Vieux à Veyrier-du-lac

Cote : 2148 W 6

Période : 1949 - 2002

Fonds : 2148 W - Versement de la Préfecture de Haute-Savoie, dépôt légal des publications touristiques (1947-2003)
Construction, amélioration et aménagement : correspondance, extraits de la séance du conseil départemental d'hygiène, extraits de procès-ver...

Cote : 2151 W 20

Période : 1945 - 1966

Fonds : 2151 W - Versement de la Direction départementale de l'équipement, service de la navigation d'Annecy (1892-1992)
Entretien des débarcadères et pontons du lac : rapports, articles de presse, arrêté préfectoral, copie de marché (seulement pour le débarcad...

Cote : 2151 W 32

Période : 1963 - 1990

Fonds : 2151 W - Versement de la Direction départementale de l'équipement, service de la navigation d'Annecy (1892-1992)
Type de délit : coups et blessures. Résumé de l'affaire : L'abbaye de Talloires possède un grand pré à Doussard, sur lequel les habitants du...

Cote : 2B 12733

Période : 1737 - 1737

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vols, recel. Résumé de l'affaire : Arrestation d'une bande de voleurs, basée à Doussard, qui a écumé toute la région.

Cote : 2B 12982

Période : 1758 - 1758

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : infanticide. Résumé de l'affaire : Une jeune fille de Doussard accouche seule et clandestinement dans un champ d'un enfant m...

Cote : 2B 14833

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Dérivation 10 KV pour reconstruction du poste du "Bout du lac " (dont dossier d'enquête relative aux servitudes) sur la commune de Doussard ...

Cote : 2708 W 82

Période : 1964 - 1970

Fonds : 2708 W - Versement de la Direction départementale des territoires, service du secrétariat général (1912-1981)
Doussard et Thorens-Glières.

Cote : 1900 W 15

Période : 1976 - 2001

Fonds : 1900 W - Versement de la Direction des services juridiques et du patrimoine immobilier, service juridique (1976-2001)
Doussard

Cote : 1 C d 12, 1 C d 12-COPIE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)
Doussard - Mappe originale

Cote : 1 C d 12-ORIGINALE

Période : 1728 - 1738

Fonds : 1 Cd 1 - 293 - Fonds des mappes sardes de la Haute-Savoie (1728-1738)

Doussard (Haute-Savoie, France)

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