Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Bourbonne-les-Bains (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Bourbonne-les-Bains (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

79 contenus liés

. Stations hydrominérales et climatiques | - ChatelGuyon (Puy-de-Dôme). Modernisation de la station thermale, reconstruction des thermes Hen...

Cote : 19920631/9

Période : 1899 - 1983

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1899-1983)
. Thermo-climatisme en Afrique du Nord | - Arcole (département d'Oran). Erection en station climatique de la fraction de commune dite "Les F...

Cote : 19920631/12

Période : 1899 - 1983

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1899-1983)
. Thermo-climatisme en Afrique du Nord | - Port-aux-Poules (département d'Oran). Station hydrominérale et climatique. 1925-1935. | - Rovigo ...

Cote : 19920631/13

Période : 1899 - 1983

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1899-1983)
1866-1875

Cote : 20070337/537

Période : 1866 - 1933

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
1876-1904

Cote : 20070337/538

Période : 1866 - 1933

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
Bourbonne-les-Bains

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Bourbonne-les-Bains

Cote : 20180539/48

Période : 2000 - 2011

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Agrément et gestion des casinos (1912-2016)
Ninet, de Perthuis, Portier, de Rohan-Chabot.

Cote : MC/DC/XCI/62

Période : 1865 - 1929

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCI (1353-1942)
Marché entre Elisabeth d'Hamilton et Sébastien Labussière, loueur de carrosses, demeurant rue Saint-Thomas-du-Louvre, pour la mener à Bourbo...

Cote : MC/ET/LXXXIII/213

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Robert François LEGRAND, 17 mars 1693 - 10 avril 1713 (étude LXXXIII)

Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne, France)

79 contenus liés

Liens