Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales, France)

Source :

GeoNames : Canet-en-Roussillon (Occitanie,Pyrénées-Orientales)

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Cote : 90 J 50/38

Période : 1904 - 1904

Fonds : Jean-Auguste Brutails
Canet : étang de Saint-Nazaire. - Perpignan : Glaser Phot., [entre 1920 et 1950].

Cote : 242 J 364 63

Fonds : Fonds Vassal : collection des photographies et cartes postales d'Henri Gaussen
BOREL, François Daniel

Cote : V/1/424

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
Canet-en-Roussillon

Cote : 20240006/20

Période : 2010 - 2011

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne et dossiers de synthèse d'él...
Théâtres, music-hall et autres salles

Cote : dossier 4

Fonds : Fonds de la famille Fratellini (1882-1981)
Études préliminaires, documents de base

Cote : 122 J 449

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Permis de construire

Cote : 122 J 451

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Litiges et réceptions

Cote : 122 J 452

Période : 1970 - 1970

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Plans

Cote : 122 J 1447

Période : 1971 - 1971

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)
Appel d'offre

Cote : 122 J 679

Période : 1972 - 1972

Fonds : Fonds Chabanne (1945-1996)

Canet-en-Roussillon (Pyrénées-Orientales, France)

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