Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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[André, Gaspard Abraham] Projet d'élève : plan et coupe longitudinale d'un édifice...

Cote : 33II/88

Période : 1860 - 1860

Fonds : Urbanisme et travaux
ETABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE : - Refuges de nuit : fonctionnement : textes officiels, correspondance...

Cote : 744WP/79/9

Période : 1880 - 1881

Fonds : Santé et action sociale
SAPEURS-POMPIERS : interventions et incendies : - mesures de police en cas d'incendie : correspondance...

Cote : 1270WP/23

Période : 1827 - 1944

Fonds : Hygiène urbaine, risques et secours
SAPEURS-POMPIERS : interventions et incendies : - mesures de police en cas d'incendie : correspondance...

Cote : 1270WP/23

Période : 1827 - 1944

Fonds : Hygiène urbaine, risques et secours
SAPEURS-POMPIERS : interventions et incendies : - mesures de police en cas d'incendie : correspondance...

Cote : 1270WP/23

Période : 1827 - 1944

Fonds : Hygiène urbaine, risques et secours
SAPEURS-POMPIERS : interventions et incendies : - mesures de police en cas d'incendie : correspondance...

Cote : 1270WP/23

Période : 1827 - 1944

Fonds : Hygiène urbaine, risques et secours
COMMERCE : - Comptes d'achat simulés de différentes marchandises achetées à Marseille et leurs frais...

Cote : 1II/188/1

Période : 1700 - 1799

Fonds : Hors Lyon
MONUMENT : - Monument hors de Lyon : monument à la mémoire de Michelet, à Marseille : correspondance,...

Cote : 469WP/6/15

Période : 1877 - 1879

Fonds : Hors Lyon
PRETS : - Prêt consenti à la ville de Marseille 1792-1793

Cote : 1402WP/4/7

Période : 1792 - 1793

Fonds : Hors Lyon
VOIRIE URBAINE : (renseignements) divers : fouilles archéologiques ; techniques de...

Cote : 925WP/270

Période : 1857 - 1871

Fonds : Urbanisme et travaux
HOSPICES CIVILS DE LYON : - Administration : correspondance générale : textes officiels, brochure,...

Cote : 744WP/105

Période : 1905 - 1910

Fonds : Santé et action sociale
PERSONNEL : rémunération : projet de modification de l'échelle des rémunérations des agents titulaires,...

Cote : 605WP/4/2

Période : 1944 - 1944

Fonds : Administration municipale
: ELUS LOCAUX | . Associations d'élus locaux, statut des différentes associations et congrès. | . Lettre de Monsieur PONIATOWSKI aux élus lo...

Cote : 19780341/1

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: STATISTIQUES GENERALES SUR LES FINANCES LOCALES | . Rapport de la Mission des statistiques et d'analyses financières sur les finances dépa...

Cote : 19780341/2

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: REFORME DES FINANCES LOCALES | Questionnaire de la Commission des finances du Sénat, 1975. Rapport interministériel, Septembre 1973. Comit...

Cote : 19780341/3

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: REFORME DE LA FISCALITE LOCALE | . Réforme de la fiscalité locale. - Patente. - Taxe professionnelle, 1975-1976. | . Patentes exceptionnel...

Cote : 19780341/4

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: FISCALITE LOCALE | . Taxes diverses. | . La Foncière, 1974-1975. (Projet de loi : Ministère de l'Equipement. | . Projet de loi sur la taxe...

Cote : 19780341/5

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
... idem ... : | U.R.T.S. - Documents et rapports sur la réforme fiscale, 1972-1976. | . Projet de loi de finance (V.R.T.S.), 1974. | ... id...

Cote : 19780341/6

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
... idem ... | . Réforme du Fonds d'Action Locale pour le tourisme, 1974-1976. | . Incidences de l'évolution de la population sur le V.R.T.S...

Cote : 19780341/7

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: SUBVENTIONS ET CREDITS | Elaboration du budget 1977, et subventions aux collectivités locales (subvention exceptionnelle pour le transfert...

Cote : 19780341/8

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
... idem ... : | Projet de subvention globale d'équipement aux collectivités locales, 1972. | . Subventions partielles aux communes, 1975-19...

Cote : 19780341/9

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: TRANSFERTS FINANCIERS ETAT-COMMUNES | . Remboursement de la T.V.A. aux collectivités locales, 1973-1975. | . Discours de Monsieur AURILLAC...

Cote : 19780341/10

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: AIDE SOCIALE | . Aide sociale. - Réforme à long terme. | . Projets sociaux examinés en Conseil des Ministres du 11 Septembre 1974. | . Pro...

Cote : 19780341/11

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: REGROUPEMENT COMMUNAL | . Fusions de communes. - Incitations à la coopération intercommunale, 1974-1976. | . Politique de l'Etat à l'égard...

Cote : 19780341/12

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: VILLE DE PARIS | . Ville de Paris. - Allocations aux personnes âgées, 1975. | . Statut de Paris (Projet, délibération). - Halles, 1974-197...

Cote : 19780341/13

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
Sans titre

Cote : 19780341/14

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: PERSONNELS COMMUNAUX | . Rémunération des élus locaux ; aide aux communes minières, 1974. | . Retraites des maires et conseillers généraux...

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
POLITIQUE DE L'ETAT A L'EGARD DES COMMUNES | . Commission MONDON-PIAUTA chargée d'examiner la répartition des responsabilités publiques entr...

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
Sans titre

Cote : 19780341/15

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: SERVICES ET EQUIPEMENTS COMMUNAUX | . Services publics locaux, équipements collectifs. | . Loi relative à l'élimination des déchets et à l...

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: POLITIQUE REGIONALE | . Réforme de la politique régionale ; aide aux exploitations agricoles, 1975-1976. | . Etablissements régionaux (moy...

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
. : MARCHES PUBLICS | . Accélération du réglement des commandes, 1974.

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: ELECTIONS | . Système électoral. - Changement du scrutin électoral. | . Référendums communaux (légalité). | . D.G.A.P.A.T. - Elections sén...

Cote : 19780341/16

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES | . Rapport de la Cour des Comptes, 1975. | . Rapport de la Cour des Comptes. - Etude de la desserte aérienne...

Cote : 19780341/17

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
: DIVERS | . Préparation du voyage présidentiel aux Antilles, 1974. | . Dossiers particuliers de villes. | . Réorganisation administrative d...

Cote : 19780341/18

Période : 1969 - 1976

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1969-1976)

Cote : 19780341/1-19780341/18

Période : 1969 - 1976
Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...

Cote : 19850014/1-19850014/16

Période : 1967 - 1981
Groupe des études - Création et organisation du groupe

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- 1967 - d° - | - P.V. Comités des études (67-68) | - 1968 - Etudes et travaux (67-68) | - 1972 1973 - Groupe de recherche prospective (rapp...

Cote : 19850014/1

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- 1971 1977 - - Groupe stratégique marchandises | - 1976 1977 - Etude préliminaire - Décision de principe pour l'inscription d'une ligne ...

Cote : 19850014/2

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- 1971 1974 - Etudes stratégiques de marchandises

Cote : 19850014/3

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- 1969 1975 - : crédits destinés à la recherche (années 1969-1972-1973-1974-1975) Budget

Cote : 19850014/4

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- portant sur un véhicule terrestre de transport collectif de voyageurs Concours international | - Règlement - Jury rapport de présentati...

Cote : 19850014/5

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- Système bimode électrique janvier 1976 | - Rapport final présenté par TREGIE | - 1978 - Bimode documents TREGIE - SAVIEM | - 1981 - Trolle...

Cote : 19850014/6

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- 1978 - Rapport final des études de définition d'un autobus articulé bimode à propulsion électrique et à captage de courant bilifaire aérie...

Cote : 19850014/7

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- 1979 - Rapport final des études de définition d'un autobus électrique du centre ville | - 1980 - Réalisation d'un véhicule probatoire trol...

Cote : 19850014/8

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- 1971 - POMA 2000 | - 1976 - Dossier de recherche de sites | - Projet d'implantation d'un tronçon dans l'agglomération Grenobloise | - 1976...

Cote : 19850014/9

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- Possibilités offertes pour le réseau de transports collectifs par l'utilisation de véhicules légers sur rails (D.D.E. - juin 1975) | - 197...

Cote : 19850014/10

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- Métro de Marseille | - Dossier de présentation équipements de la 1ère ligne la Rose Castellane du métro de Marseille (charges d'exploitati...

Cote : 19850014/11

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- d° - | - 2° ligne de métro tronçon Joliette Castellane - | - 1981 - Demande de subvention pour l'aménagement des accès - | - 1971 - Aides ...

Cote : 19850014/12

Période : 1967 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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