Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames : Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône)

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Charles HEDELINE

Cote : 4 E 1/613

Période : 1748 - 1748

Fonds : Chambre des notaires de Dijon (4 E 1)
1) Mort de Louis XVI et assassinat de Le Pelletier de Saint-Fargeau, 1793. Lettre du Directoire du département au président de la Convention...

Cote : L 355

Période : 1793 - 1793

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Police du cuite ; contraventions ; troubles religieux : affaires générales et collectives.

Cote : L 1153

Période : 1791 - 1801

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Lettres de négociants de Marseille.

Cote : 50 F 112

Période : 1813 - 1825

Fonds : 50 F - Fonds du château d'Arcelot
Exemption de péages.

Cote : 11 H 93

Période : 1170 - 1537

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
F-V.

Cote : L 550

Période : 1790 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Dossier individuel de personnel de TROUILLER, RENÉ EUGÈNE

Cote : AC 21 P 403923

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale-Lettre TRIOLAIRE à FIN T (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de TROUILLIER, HENRI PAUL

Cote : AC 21 P 403933

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale-Lettre TRIOLAIRE à FIN T (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de TROULLIER, GEORGETTE

Cote : AC 21 P 403932

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale-Lettre TRIOLAIRE à FIN T (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de TRUCHET, MAURICE EDMOND

Cote : AC 21 P 403972

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale-Lettre TRIOLAIRE à FIN T (AC 21P)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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