Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Guilhem-le-Désert (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Guilhem-le-Désert (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Guilhem-le-Désert (Occitanie, Hérault) - lieu habité

8 contenus liés

Ordonnances et arrêtés.

Cote : 267 EDT 4

Période : 1686 - 1784

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Fos (1314-1960)
Accord sur les impositions. - "Sentence arbitrale par laquelle les habitants de Saint-Guilhem sont obligés de donner la cinquantième partie ...

Cote : 267 EDT 59

Période : 1370 - 1370

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Fos (1314-1960)
Accord sur les impositions. - "Réquisition des syndics et habitants de Saint-Jean-de-Fos, faite au lieutenant viguier de l'abbé de Saint-Gui...

Cote : 267 EDT 62

Période : 1397 - 1397

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Fos (1314-1960)
Accord sur les impositions. - "Compromis d'entre Guillaume, abbé de Saint-Guilhem, comme seigneur de Saint-Jean-de-Fos, et les sindics et co...

Cote : 267 EDT 64

Période : 1428 - 1428

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Fos (1314-1960)
Accord sur les impositions. - "Transaction faite entre les sindics et communauté de Saint-Jean-de-Fos et ceux d'Aniane, qui terminent leurs ...

Cote : 267 EDT 65

Période : 1440 - 1440

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Fos (1314-1960)
Accord sur les impositions. - "Compromis fait entre les deux communautés de Saint-Jean-de-Fos et de Saint-Guilhem, pour faire décider par ar...

Cote : 267 EDT 66

Période : 1443 - 1443

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Fos (1314-1960)
Accord sur les impositions. - "Compromis et sentence arbitrale rendue entre les deux communautés de Saint-Jean-de-Fos et de Saint-Guilhem, a...

Cote : 267 EDT 67

Période : 1444 - 1444

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Fos (1314-1960)
Recueil de procès d'entre les communautés de Saint-Jean-de-Fos et de Saint-Guilhem. [XVème siècle] - 1741

Cote : 267 EDT 111

Période : 1400 - 1741

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Jean-de-Fos (1314-1960)

Saint-Guilhem-le-Désert (Hérault, France)

8 contenus liés

Liens