Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gontaud-de-Nogaret (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Gontaud-de-Nogaret (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Gontaud-de-Nogaret (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Famille Renard, à Samazan, autres familles de Fauilhet, Marcellus et Gontaud-de-Nogaret.

Cote : 1 J 1509

Période : 1727 - 1868

Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume
Étude Séguineau à Gontaud-de-Nogaret.

Cote : 1 J 1084

Période : 1650 - 1861

Fonds : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
Étude Séguineau à Gontaud-de-Nogaret.

Cote : 1 J 1083

Période : 1614 - 1868

Fonds : Sous-série 1 J (1 J 1-1099)Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinairePremier volume
Janvier-août 1833

Cote : 3 E 1408/4

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Déclarations de nationalité dans les communes du département de Lot-et-Garonne.

Cote : 1 W 16

Période : 1940 - 1942

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Déclarations de nationalité dans les communes du département de Lot-et-Garonne.

Cote : 1 W 18

Période : 1940 - 1942

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Application de la loi du 13 août 1940 interdisant les associations secrètes dans les communes des départements de Lot-et-Garonne et de la Gi...

Cote : 1 W 331

Période : 1940 - 1941

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Application de la loi du 13 août 1940 interdisant les associations secrètes dans les communes des départements de Lot-et-Garonne et de la Gi...

Cote : 1 W 332

Période : 1940 - 1941

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Application de la loi du 13 août 1940 interdisant les associations secrètes dans les services administratifs des communes des départements d...

Cote : 1 W 334

Période : 1940 - 1943

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761
Organisation, fonctionnement, contrôle de l'activité des communes des départements de Lot-et-Garonne et de la Gironde rattachée.

Cote : 1 W 51

Période : 1939 - 1944

Fonds : Cabinet du préfet - (1939-1945) - 1 W 1-761

Gontaud-de-Nogaret (Lot-et-Garonne, France)

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