Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Verdun-sur-le-Doubs (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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LEGEY, François

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Exemption de péage : Verdun-sur-le-Doubs (S.-et-L.).

Cote : 11 H 105

Période : 1667 - 1667

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Arbey, Isidore Auguste (1860-....)

Cote : 7141

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
C 4486

Cote : C 4486

Période : 1752 - 1752

Fonds : Répertoire PA
C 4487

Cote : C 4487

Période : 1701 - 1800

Fonds : Répertoire PA
C 4486

Cote : C 4486

Période : 1752 - 1752

Fonds : Répertoire PA
C 4487

Cote : C 4487

Période : 1701 - 1800

Fonds : Répertoire PA
Verdun-sur-le-Doubs

Cote : C 2642

Période : 1780 - 1780

Fonds : Répertoire PA
Etrigny, bâtiment sanitaire avec cuisine, construction (1981-1982) ; personnel communal (1969-1982). Sennecey-le-Grand, voirie, classement d...

Cote : 1386 W 62

Période : 1968 - 1985

Fonds : Sous-préfecture de Chalon-sur-Saône (1386W)
Procédures diverses : contre Jean Bouveret, de Branges, Mr. de Serrigny et Robert Massard à Ciel et Verdun, Guillaume de La Beaume.

Cote : 32 F 1034

Période : 1584 - 1607

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire, France)

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