Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châteaubriant (Loire-Atlantique, France)

Source :

GeoNames :
Châteaubriant (Pays de la Loire, Loire-Atlantique) - commune
Châteaubriant (Pays de la Loire, Loire-Atlantique) - lieu habité

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CHIRADE, Alexandre

Cote : F/18/1965

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
MONNIER, Victorien Jean

Cote : F/18/1965

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
NOYRIT, Guy Marie

Cote : F/18/1965

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
HAMELOT, François Michel Louis

Cote : V/1/215

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
Rennes

Cote : Dossier 3

Période : 1848 - 1850

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Châteaubriant

Cote : 20070337/754-20070337/756

Période : 1874 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
1898-1934

Cote : 20070337/755

Période : 1874 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
1934-1944

Cote : 20070337/756

Période : 1874 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
Châteaubriant

Cote : 20070338/383

Période : 1932 - 1956

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).
GRANDIN, Frédéric

Cote : F/18/2147

Période : 1860 - 1860

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes, cabinets de lectu...

Châteaubriant (Loire-Atlantique, France)

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