Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontcouverte (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Fontcouverte (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Fontcouverte (Nouvelle-Aquitaine,Charente-Maritime) - lieu habité

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Fontaine-d'Ozillac à Fontenet.

Cote : 2 X 60

Période : 1836 - 1926

Fonds : 2 X Bienfaisance et assistance (1685-1950)
Lacoré, Simon-Pierre de (1691-1762 ; évêque ; Saintes). – Traité pour droit de dépenses entre Messire Simon-Pierre de Lacoré, conseiller du ...

Cote : 4 J 165

Période : 1760 - 1760

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Bureau de Saintes

Cote : 3 Q 14162-15554

Période : 1789 - 1947

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
21 avril

Cote : 2 U 3/3138

Période : 1932 - 1932

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
14 janvier

Cote : 2 U 3/3295

Période : 1941 - 1941

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
26 octobre

Cote : 2 U 3/3366

Période : 1946 - 1946

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Ligne de Saint-Jean-d'Angély à Saujon. Viaduc de Fontcouverte (vue prise du clocher). / Cliché Lucas. [s.n.], Cachet de la poste 1910 [En...

Cote : 78 Fi chemin de fer 164

Période : 1904 - 1910

Fonds : 78 Fi chemins de fer
Ligne de Saint-Jean-d'Angély à Saujon. Viaduc de Chaumet / cliché Lucas. [s.n.], cachet de la poste 1908 [Entre 1904 et 1908]

Cote : 78 Fi chemin de fer 165

Période : 1904 - 1908

Fonds : 78 Fi chemins de fer
Ligne de Saint-Jean-d'Angély à Saujon. Entrée du souterrain de Jérusalem (côté Saintes) / Cliché Lucas. [Entre 1904 et 1925]

Cote : 78 Fi chemin de fer 166

Période : 1904 - 1925

Fonds : 78 Fi chemins de fer
Ligne de Saint-Jean-d'Angély à Saujon. Entrée du souterrain de Jérusalem (côté Saint-Jean-d'Angély) / Cliché Lucas. [s.n.], cachet de la po...

Cote : 78 Fi chemin de fer 167

Période : 1904 - 1908

Fonds : 78 Fi chemins de fer
Naissances

Cote : 2 E 174/12

Période : 1901 - 1932

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Mariages

Cote : 2 E 174/13

Période : 1901 - 1932

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Décès

Cote : 2 E 174/14

Période : 1901 - 1932

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
7 août

Cote : 2 U 3/1819

Période : 1883 - 1883

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
6 janvier

Cote : 2 U 3/2412

Période : 1900 - 1900

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
6 janvier

Cote : 2 U 3/2413

Période : 1900 - 1900

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
6 janvier

Cote : 2 U 3/2414

Période : 1900 - 1900

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
6 janvier

Cote : 2 U 3/2415

Période : 1900 - 1900

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Fontcouverte (Ch. Inf). L'église. N°105. / Seguin, photo. [1900]-[1940]

Cote : 14 Fi Fontcouverte 1

Période : 1900 - 1940

Fonds : Fonds ouvert de cartes postales anciennes et contemporaines
Guérinet, Sébastien (journalier ; Fontcouverte). – Curatelle de ses enfants.

Cote : 4 J 1657

Période : 1101 - 2017

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Abelin, Jean (tisserand ; Fontcouverte). – Procédure de Jean Abelin, tisserand à Fontcouverte, contre Yacinthe Dohet de la Charlotterie.

Cote : 4 J 1724

Période : 1745 - 1745

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Tremelier, Jean (Fontcouverte). – Hérédité de Jean Tremelier et Catherine Guérin demeurant à Fontcouverte.

Cote : 4 J 1738

Période : 1779 - 1779

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Bourgeon Ernest : commune de La Jarrie (1933) ; Bourguignon (1902) ; Bournier (1902) ; Boutet Rose Alexandrine Félicité, née Debéque : églis...

Cote : 4 O 21

Période : 1876 - 1934

Fonds : Administration communale Dons et legs
Titre nouvel. Principaux contractants : Charles David Rousseau/ Paul Charles Dubreuil de Guittant/ Marie Anne Henriette Dabbadie/ Madeleine ...

Cote : 3 E 1690-liasse1/fol.278-279

Période : 1779 - 1779

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Fontcouverte (Charente-Maritime, France)

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