Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Balaruc-les-Bains (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Balaruc-les-Bains (Occitanie, Hérault) - commune
Balaruc-les-Bains (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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1951

Cote : 20130290/287

Période : 1941 - 1980

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...
SALLIS, François

Cote : V/1/390

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
Balaruc-les-Bains.

Cote : 19770812/4/5

Période : 1945 - 1945

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction des Dommages de guerre. Plans de bombardements de la Seconde Guerre mondiale (1...
Balaruc-les-Bains

Cote : 20180539/29

Période : 1996 - 2013

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Agrément et gestion des casinos (1912-2016)
Balaruc-les-Bains (Hérault)

Période : 1921 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Casinos et cercles de jeux (1921-1965)
Inventaire après décès de Gustave Grangé, fabricant de bijouterie, demeurant à Paris, rue des Trois Pavillons, n° 4, au Marais, arrivé à Bal...

Cote : MC/ET/C/1239

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Alexandre DEMANCHE, 14 juillet 1826 - 20 avril 1858 (étude C)
Balaruc-les-Bains

Cote : 20130290/287

Période : 1941 - 1980

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...
1957

Cote : 20130290/287

Période : 1941 - 1980

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...
POUZAIRE, Louis

Cote : V/1/427

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
Balaruc-les-Bains

Cote : 20200467/16

Période : 2014 - 2015

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Agrément et gestion des casinos (1983-2019)
Casino Municipal

Cote : 19950274/14

Période : 1956 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Casinos et cercles de jeux (1921-1965)
Balaruc-les-Bains

Cote : 20140710/11

Période : 1996 - 2007

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Agrément et gestion des casinos (1976-2009)

Balaruc-les-Bains (Hérault, France)

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