Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Coudray (Eure-et-Loir, France)

Source :

GeoNames :
Le Coudray (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - commune
Le Coudray (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - lieu habité

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Terrains, acquisitions

Période : 1960 - 1993

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Emprises, bornage

Cote : 1096 W 25

Période : 1962 - 1965

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Enquête parcellaire par commune, indemnités d'expropriation

Cote : 1096 W 26

Période : 1962 - 1963

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Le Coudray

Cote : 100 J 410

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Le Coudray

Cote : 100 J 58

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Le Coudray

Cote : 100 J 59

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
1909

Cote : 6 U 1/211

Période : 1909 - 1909

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
1836-1957

Cote : 6 U 1/156

Période : 1836 - 1857

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
Bonnet, Désiré (charron au Coudray)

Période : 1795 - 1946

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres
Journal des ventes

Cote : 6 U 1/91

Période : 1900 - 1909

Fonds : Tribunal de commerce de Chartres

Le Coudray (Eure-et-Loir, France)

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