Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Corvées-les-Yys (Eure-et-Loir, France)

Source :

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Les Corvées-les-Yys (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - commune
Les Corvées-les-Yys (Centre-Val de Loire,Eure-et-Loir) - lieu habité

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Les Corvées-les-Yys

Cote : 100 J 529

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Clévilliers à Les Etilleux

Cote : 20 W 84

Période : 1933 - 1947

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Cintray à Les Etilleux

Cote : 20 W 174

Période : 1935 - 1941

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Bréchamps à Coudray-au-Perche

Cote : 20 W 184

Période : 1945 - 1949

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Châteaudun - Epernon

Cote : 92 J 145

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
N°83-84, 86-124

Cote : 92 J 152

Période : 1982 - 1982

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Chassant - Denonville

Cote : 92 J 226

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Villes et villages d'Eure-et-Loir

Cote : 92 J 240

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Secteurs Fresnay-sur-Sarthe, Méréville-Sergines et Voves-Beaugency

Cote : 92 J 303

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Droits de chasse

Cote : 113 J 49

Période : 1905 - 1919

Fonds : 113 J : fonds Pelé

Les Corvées-les-Yys (Eure-et-Loir, France)

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