Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Donnemain-Saint-Mamès (Eure-et-Loir, France)

Source :

GeoNames :
Donnemain-Saint-Mamès (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - commune
Donnemain-Saint-Mamès (Centre-Val de Loire,Eure-et-Loir) - lieu habité

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Châteaudun - Epernon

Cote : 92 J 145

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
"Edifices religieux du canton de Châteaudun"

Cote : 92 J 83

Période : 1980 - 1980

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Coltainville - Frétigny

Cote : 92 J 3

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
N°3-6, 8-12, 18-23, 25-32, 34-49, 51-55, 57-72, 74-79, 81

Cote : 92 J 151

Période : 1979 - 1982

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Coudreceau à Fruncé

Cote : 20 W 185

Période : 1945 - 1949

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
N°257-270, 276-287, 291, 401-447, 449-479, 481-498, 501-537, 540-565

Cote : 92 J 238

Période : 1974 - 1975

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Zone de Châteaudun nord : communes de Donnemain-Saint-Mamès, Marboué, Moléans, Saint-Christophe et Saint-Maur-sur-le-Loir

Cote : 1093 W 23

Période : 1975 - 1980

Fonds : Direction départementale de l'équipement, urbanisme
Donnemain-Saint-Mamès.

Cote : 1948 W 13

Période : 2019 - 2019

Fonds : 1948 W - Préfecture, Cabinet, cahiers de doléances du Grand débat national.
Découvertes et trouvailles

Cote : 92 J 20

Période : 1979 - 1979

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Cahier II : Châtenay - Hanches

Cote : 92 J 131

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier

Donnemain-Saint-Mamès (Eure-et-Loir, France)

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