Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Ferté-Villeneuil (Cloyes-les-Trois-Rivières, Eure-et-Loir, France)

Source :

GeoNames :
La Ferté-Villeneuil (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - commune
La Ferté-Villeneuil (Centre-Val de Loire,Eure-et-Loir) - lieu habité

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La Ferté-Villeneuil

Période : 1779 - 1954

Fonds : Officiers publics et ministériels
Raimbault, Jacques-Antoine (1793) Bruslé, André (an V-an VII) Richard, Gabriel-Camille (1926-1929)

Cote : 8 U 114

Période : 1793 - 1929

Fonds : Officiers publics et ministériels
Fains-la-Folie à Gilles

Cote : 20 W 85

Période : 1931 - 1950

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Fains-la-Folie à Gironville

Cote : 20 W 175

Période : 1935 - 1941

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Coudreceau à Fruncé

Cote : 20 W 185

Période : 1945 - 1949

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Instituteurs, professeurs ou membres de l'administration scolaire dans l'exercice de leurs fonctions. Sympathie communiste, actes répréhensi...

Cote : 20 W 348

Période : 1940 - 1952

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Ermenonville-la-Grande - Houx

Cote : 92 J 146

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
N°125-127, 129, 148-152, 156-169, 171-192, 194-198

Cote : 92 J 166

Période : 1982 - 1984

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Digny - Gallardon

Cote : 92 J 227

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Généralités

Cote : 92 J 103

Période : 1991 - 1991

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier

La Ferté-Villeneuil (Cloyes-les-Trois-Rivières, Eure-et-Loir, France)

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