Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ozoir-le-Breuil (Villemaury, Eure-et-Loir, France)

Source :

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Ozoir-le-Breuil (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - lieu habité
Ozoir-le-Breuil (Centre-Val de Loire, Eure-et-Loir) - commune

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Néron à Saint-Cloud-en-Dunois

Cote : 20 W 188

Période : 1945 - 1950

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Moulins

Cote : 67 J 219

Période : 1995 - 1996

Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire
"Edifices religieux du canton de Châteaudun"

Cote : 92 J 83

Période : 1980 - 1980

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Oinville-Saint-Liphard - Romilly-sur-Aigre

Cote : 92 J 6

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Cahier IV : Mérouville - Saint-Piat

Cote : 92 J 133

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
N°3-6, 8-12, 18-23, 25-32, 34-49, 51-55, 57-72, 74-79, 81

Cote : 92 J 151

Période : 1979 - 1982

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Ozoir-le-Breuil

Cote : 100 J 427

Fonds : Fonds de la Société coopérative agricole d'Eure-et-Loir
Notaires du Dunois

Cote : 92 J 104

Période : 1960 - 1960

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Néron à Puiseux

Cote : 20 W 89

Période : 1923 - 1947

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Montainville à Ozoir-le-Breuil

Cote : 20 W 178

Période : 1935 - 1941

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Mérouville- Prunay-le-Gillon

Cote : 92 J 148

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
N°257-270, 276-287, 291, 401-447, 449-479, 481-498, 501-537, 540-565

Cote : 92 J 238

Période : 1974 - 1975

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Moulins à vent

Cote : 92 J 245

Période : 1958 - 1961

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Secteurs Fresnay-sur-Sarthe, Méréville-Sergines et Voves-Beaugency

Cote : 92 J 303

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier
Cantons d'Eure-et-Loir

Cote : 92 J 157

Fonds : 92 J : fonds Marcel et Paulette Couturier

Ozoir-le-Breuil (Villemaury, Eure-et-Loir, France)

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