Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caucalières (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Caucalières (Occitanie, Tarn) - commune
Caucalières (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Caucalières, succursale de Saint-Sauveur de Mazamet, 1903-1905. Payrin-Augmontel : Augmontel, succursale de Saint-Sauveur de Mazamet 1899-19...

Cote : 1 V 640

Période : 1894 - 1906

Fonds : Cultes (1732-1934) Série V (1243 articles)
Landes Jean père et Landes Jean-Louis fils.

Cote : 2 U 49

Période : 1801 - 1802

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
François Azéma et Jean-François Jocqueviel.

Cote : 2 U 2308

Période : 1846 - 1847

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
Elie-Emile Lartigue.

Cote : 2 U 3734

Période : 1886 - 1886

Fonds : Cour d'appel et cour d'assises
1439-1638.

Cote : H 16

Période : 1439 - 1638

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1791-an VIII

Cote : Q 89

Période : 1791 - 1800

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
2003

Cote : 2408 W 8

Période : 2003 - 2003

Fonds : Direction départementale de l'équipement ; Direction départementale des territoires : urbanisme et habitat (1932-2010) Série W (3239 article...
1866

Cote : 66 EDT 1 F 1

Période : 1866 - 1866

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1926

Cote : 6 M 26

Période : 1926 - 1926

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn
1954

Cote : 772 W 13

Période : 1954 - 1954

Fonds : Catalogue des listes nominatives de recensement de population du département du Tarn

Caucalières (Tarn, France)

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