Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caudecoste (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Caudecoste (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Caudecoste (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Cote : 3 D 1

Période : 1799 - 1811

Fonds : Caudecoste
Réclamation, tarifs, police de la boulangerie : correspondance, extraits du registre de la taxe de la mairie d'Astaffort.

Cote : 4 F 2

Période : 1837 - 1847

Fonds : Caudecoste
Tarifs, police de la boucherie : extraits du registre de la taxe de la mairie d'Astaffort, correspondance.

Cote : 4 F 3

Période : 1846 - 1846

Fonds : Caudecoste
1864

Cote : 3 E 1320/5

Période : 1864 - 1864

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1865

Cote : 3 E 1320/6

Période : 1865 - 1865

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1866

Cote : 3 E 1320/7

Période : 1866 - 1866

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1867

Cote : 3 E 1320/8

Période : 1867 - 1867

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1868

Cote : 3 E 1320/9

Période : 1868 - 1868

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1869

Cote : 3 E 1320/10

Période : 1869 - 1869

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1870 (déficit)

Cote : 3 E 1320/11

Période : 1870 - 1870

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne

Caudecoste (Lot-et-Garonne, France)

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