Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aujac (Charente-Maritime, France ; commune)

66 contenus liés

17 novembre

Cote : 2 U 3/2681

Période : 1910 - 1910

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Asnières à Avy.

Cote : 2 X 45

Période : 1822 - 1937

Fonds : 2 X Bienfaisance et assistance (1685-1950)
Bureau de Matha

Cote : 3 Q 5537-6266

Période : 1792 - 1947

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
16 janvier

Cote : 2 U 3/3504

Période : 1952 - 1952

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Vincent Jean, laboureur, de Aujac, engagé par Jean Gitton et Jacques Leber. (Contrat passé devant le notaire Jean Drouyneau).

Cote : 3E 1426

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Aujac

Cote : 3 O 20

Période : 1873 - 1873

Fonds : 3 O Voirie vicinale
14 août

Cote : 2 U 3/2394

Période : 1899 - 1899

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Pierre Bérard, notaire à Aujac (minutes années 1737-1786)

Cote : 3 E 46/160-196

Période : 1737 - 1786

Fonds : 3 E 46Étude versante Lasserre, notaire à Beauvais-sur-Matha
Minutes

Cote : 3 E 46/160-196

Période : 1737 - 1786

Fonds : 3 E 46Étude versante Lasserre, notaire à Beauvais-sur-Matha
Années 1737-1738

Cote : 3 E 46/160

Période : 1737 - 1738

Fonds : 3 E 46Étude versante Lasserre, notaire à Beauvais-sur-Matha

Aujac (Charente-Maritime, France ; commune)

66 contenus liés

Liens