Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bréau-et-Salagosse (Gard, France)

Source :

GeoNames : Bréau (Occitanie, Gard)

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Cote : 10 O W 1990

Période : 1959 - 1970

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Branoux-les-Taillades : divers (1957-1964) ; Bréau-et-Salagosse : expropriation de terrains pour la construction du barrage de Sainte-Cécile...

Cote : 10 O W 1008

Période : 1955 - 1964

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Bragassargues, Bréau

Cote : 10 W 104

Période : 1946 - 1946

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Bréau-et-Salagosses

Cote : 1088 W 51

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Bréau-Salagosse

Cote : 1088 W 415

Période : 1982 - 1982

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Plan local d'urbanisme (PLU) ; Porter à connaissance

Cote : 1862 W 99

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Autorisations ou concessions de piscicultures

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Période : 1959 - 1959

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plan n°1

Cote : 1787 W 1604

Période : 1959 - 1959

Fonds : Plans du cadastre rénové de Bréau et Salagosse (1959-1981)
plan n°1

Cote : 1787 W 1605

Période : 1959 - 1959

Fonds : Plans du cadastre rénové de Bréau et Salagosse (1959-1981)
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Cote : 1053 W 7-23

Période : 1959 - 1959

Fonds : Plans du cadastre rénové de Bréau et Salagosse (1959-1981)
plan n°2

Cote : 1787 W 1054

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plan n°1

Cote : 1787 W 1608

Période : 1959 - 1959

Fonds : Plans du cadastre rénové de Bréau et Salagosse (1959-1981)
plan n°2

Cote : 1053 W 7-21

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Fonds : Plans du cadastre rénové de Bréau et Salagosse (1959-1981)
1644-1737

Période : 1644 - 1737

Fonds : Compoix et délibérations communales [1312-2013)
1646

Période : 1646 - 1646

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1868-1882

Période : 1868 - 1882

Fonds : Compoix et délibérations communales [1312-2013)
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Période : 1979 - 1980

Fonds : Statistiques agricoles (1950-2003) - 1003 W, 1008 W, 1012 W, 1031 W, 1050 W,1062 W, 1110 W, 1188 W, 1216 W, 1217 W, 1338 W
Bouquet ; Bourdic ; Bragassargues ; Branoux ; Bréau

Cote : 1217 W 30

Période : 1988 - 1989

Fonds : Statistiques agricoles (1950-2003) - 1003 W, 1008 W, 1012 W, 1031 W, 1050 W,1062 W, 1110 W, 1188 W, 1216 W, 1217 W, 1338 W
Bourdic 1 / 1 - Bragassargues 1 / 1 - Branoux-les-Taillades 1 / 1 - Bréau-et-Salagosse 1 / 1

Cote : 1338 W 26

Période : 2000 - 2000

Fonds : Statistiques agricoles (1950-2003) - 1003 W, 1008 W, 1012 W, 1031 W, 1050 W,1062 W, 1110 W, 1188 W, 1216 W, 1217 W, 1338 W
Bréau

Cote : 6 M 653

Période : 1838 - 1838

Fonds : Statistique générale sur les communes du Gard : questionnaires (1838) - 6 M
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Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C