Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Deyvillers (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Deyvillers (Grand Est, Vosges) - commune
Deyvillers (Grand Est,Vosges) - lieu habité

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Industries agro-alimentaires.

Cote : 6 U 1 106

Période : 1837 - 1934

Fonds : Justice
Arches-Épinal.

Cote : 4 M 353

Période : 1912 - 1935

Fonds : Police
1901

Cote : 6M679-106910

Période : 1901 - 1901

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
1921

Cote : 6M679-106913

Période : 1921 - 1921

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Sessions des 1er-3 septembre 1817.

Cote : 2 U 182

Période : 1817 - 1817

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
1896

Cote : 4E134/7-82187

Période : 1896 - 1896

Fonds : État civil (A à S - complément)
1898

Cote : 4E134/7-82189

Période : 1898 - 1898

Fonds : État civil (A à S - complément)
1901

Cote : 4E134/7-82192

Période : 1901 - 1901

Fonds : État civil (A à S - complément)
1902

Cote : 4E134/7-82193

Période : 1902 - 1902

Fonds : État civil (A à S - complément)
Deyvillers : Section A - A1

Cote : 3 P 4463/30

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre et remembrement

Deyvillers (Vosges, France)

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