Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Légéville-et-Bonfays (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Légéville-et-Bonfays (Grand Est, Vosges) - commune
Légéville-et-Bonfays (Grand Est, Vosges) - lieu habité

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

10 contenus liés

Légéville-et-Bonfays, mariages (1793-1892).

Cote : 38 J 269

Période : 1793 - 1892

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Sessions de juin 1933.

Cote : 2 U 339

Période : 1932 - 1933

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Igney (an X-1900), Isches (1806-1885), Jainvillotte (an X), Jeanménil (an XIII-1844), Jésonville (an XII-[1819]), Jeuxey (1848), Jubainville...

Cote : 2 V 50

Période : 1800 - 1903

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Lamarche (1819-1905), Landaville (1905), Langley (1905), Laval-sur-Vologne (1905), Laveline-devant-Bruyères (1809-1905), Laveline-du-Houx (1...

Cote : 4 V 13

Période : 1804 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Hadigny-les-Verrières, Hagécourt, Hagnéville, Haillainville, Harmonville, Harol, Harsault, Haut-du-Tôt, Hautmougey, Haye (La), Hennecourt, H...

Cote : 8 V 33

Période : 1905 - 1929

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Section B

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Gerberon (Jérôme), fabricant de dentelles, Légeville : 27 dessins pour dentelles guipures sur papier.

Cote : 6 U 2 331

Période : 1861 - 1861

Fonds : Justice
LÉGEVILLE-ET-BONFAYS

Cote : 8 E 277

Période : 1802 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Dompaire. - Police municipale, réglementation : arrêtés des maires, extraits des délibérations des conseils municipaux, affiche, circulaires...

Cote : 4 M 648

Période : 1826 - 1906

Fonds : Police
Légéville-et-Bonfays

Cote : 6 M 823

Période : 1856 - 1936

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques

Légéville-et-Bonfays (Vosges, France)

10 contenus liés

Liens