Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Légéville-et-Bonfays (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Légéville-et-Bonfays (Grand Est, Vosges) - commune
Légéville-et-Bonfays (Grand Est, Vosges) - lieu habité

Affiner votre recherche :

74 contenus liés

1893-1897

Cote : 4E269/5-83687

Période : 1893 - 1897

Fonds : État civil (A à S - complément)
1898-1901

Cote : 4E269/5-83688

Période : 1898 - 1901

Fonds : État civil (A à S - complément)
1902-1904

Cote : 4E269/5-83689

Période : 1902 - 1904

Fonds : État civil (A à S - complément)
Légéville-et-Bonfays, mariages (1793-1892).

Cote : 38 J 269

Période : 1793 - 1892

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
État de la communauté de Légéville avant 1789.

Cote : 11 T 22/195

Période : 1888 - 1888

Fonds : Monographie communale
Sessions de juin 1933.

Cote : 2 U 339

Période : 1932 - 1933

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Igney (an X-1900), Isches (1806-1885), Jainvillotte (an X), Jeanménil (an XIII-1844), Jésonville (an XII-[1819]), Jeuxey (1848), Jubainville...

Cote : 2 V 50

Période : 1800 - 1903

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Lamarche (1819-1905), Landaville (1905), Langley (1905), Laval-sur-Vologne (1905), Laveline-devant-Bruyères (1809-1905), Laveline-du-Houx (1...

Cote : 4 V 13

Période : 1804 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Hadigny-les-Verrières, Hagécourt, Hagnéville, Haillainville, Harmonville, Harol, Harsault, Haut-du-Tôt, Hautmougey, Haye (La), Hennecourt, H...

Cote : 8 V 33

Période : 1905 - 1929

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
Tableau d'assemblage

Cote : 3 P 5204/1

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section A - Plan unique

Cote : 3 P 5204/2

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B1

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B2

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B3

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B4

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B5

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B6

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B7

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B8

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B9

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B10

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B11

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Section B - B12

Cote : 3 P 5204/3

Période : 1842 - 1842

Fonds : Cadastre et remembrement
Gerberon (Jérôme), fabricant de dentelles, Légeville : 27 dessins pour dentelles guipures sur papier.

Cote : 6 U 2 331

Période : 1861 - 1861

Fonds : Justice
LÉGEVILLE-ET-BONFAYS

Cote : 8 E 277

Période : 1802 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1802-1842

Cote : 8E277-102359

Période : 1802 - 1842

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1843-1892

Cote : 8E277-102360

Période : 1843 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Dompaire. - Police municipale, réglementation : arrêtés des maires, extraits des délibérations des conseils municipaux, affiche, circulaires...

Cote : 4 M 648

Période : 1826 - 1906

Fonds : Police
1793-an II

Cote : 4E269/1-43753

Période : 1793 - 1794

Fonds : État civil (I à P)
an III-an V

Cote : 4E269/1-43754

Période : 1794 - 1797

Fonds : État civil (I à P)
an VI-an VII

Cote : 4E269/1-43755

Période : 1797 - 1799

Fonds : État civil (I à P)
an VIII-an IX

Cote : 4E269/1-43756

Période : 1799 - 1801

Fonds : État civil (I à P)
an X-an XI

Cote : 4E269/1-43757

Période : 1801 - 1803

Fonds : État civil (I à P)
an XII-an XIII

Cote : 4E269/1-43758

Période : 1803 - 1805

Fonds : État civil (I à P)
an XIV-1808

Cote : 4E269/1-43759

Période : 1805 - 1808

Fonds : État civil (I à P)
1809-1811

Cote : 4E269/1-43760

Période : 1809 - 1811

Fonds : État civil (I à P)
1812-1813

Cote : 4E269/1-43761

Période : 1812 - 1813

Fonds : État civil (I à P)
1814-1815

Cote : 4E269/1-43762

Période : 1814 - 1815

Fonds : État civil (I à P)
1816-1819

Cote : 4E269/2-43763

Période : 1816 - 1819

Fonds : État civil (I à P)
1820-1822

Cote : 4E269/2-43764

Période : 1820 - 1822

Fonds : État civil (I à P)
1823-1824

Cote : 4E269/2-43765

Période : 1823 - 1824

Fonds : État civil (I à P)
1825-1827

Cote : 4E269/2-43766

Période : 1825 - 1827

Fonds : État civil (I à P)
1828-1829

Cote : 4E269/2-43767

Période : 1828 - 1829

Fonds : État civil (I à P)
1830-1831

Cote : 4E269/2-43768

Période : 1830 - 1831

Fonds : État civil (I à P)
1832-1834

Cote : 4E269/2-43769

Période : 1832 - 1834

Fonds : État civil (I à P)
1835-1837

Cote : 4E269/2-43770

Période : 1835 - 1837

Fonds : État civil (I à P)
1838-1841

Cote : 4E269/2-43771

Période : 1838 - 1841

Fonds : État civil (I à P)
1842-1844

Cote : 4E269/3-43772

Période : 1842 - 1844

Fonds : État civil (I à P)
1845-1846

Cote : 4E269/3-43773

Période : 1845 - 1846

Fonds : État civil (I à P)