Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-le-Priche (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Saint-Jean-le-Priche (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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La Salle (1848), Senozan (1848), Saint-Martin-lès-Senozan (1848-1852), Saint-Jean-le-Priche (1848-1852), Sennecé (1848-1852).

Cote : 5 S 29

Période : 1848 - 1852

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
1980-1984.- Comité départemental de tennis, Saint-Jean-le-Priche (1980). Comité de Saône-et-Loire de lutte, La Clayette ; Tennis club de Mâc...

Cote : 1228 W 14

Période : 1980 - 1984

Fonds : Direction des affaires scolaires, de la culture, des sports et du tourisme (1228W)
Montbellet, élargissement entre les pk 55 et 58 (1935). Vérizet, aménagement du carrefour de la RN 6, de la RN 433A et du chemin département...

Cote : 2 S 22

Période : 1825 - 1940

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 5 E 432/10

Période : 1903 - 1912

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Du 3 octobre 1714 au 8 septembre 1717.

Cote : G 902

Période : 1714 - 1717

Fonds : Evêché de Langres
Naissances, mariages, décès.

Cote : 5 E 432/11

Période : 1913 - 1922

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Naissances, mariages, décès.

Cote : 5 E 432/12

Période : 1923 - 1932

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Uchizy (1840-1926), Montbellet (1834-1883), Vérizet (1855-1881), Saint-Albain (1908), la Salle (1809-1907), Saint-Martin-de-Senozan (1878-18...

Cote : 2 S 13

Période : 1809 - 1926

Fonds : Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)
Saint-Jean-le-Priche.- Comptes de gestion (1958-1971) ; états du passif et de l'actif (1956-1960) ; concessions de cimetière (1969-1970).

Cote : 1487 W 975

Période : 1956 - 1971

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Jean-le-Priche, Saint-Julien-de-Civry, Saint-Julien-de-Jonzy, Sain-Julien-sur-Dheune.

Cote : 2228 W 97

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)

Saint-Jean-le-Priche (Saône-et-Loire, France)

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