Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puget-Ville (Var, France)

Source :

GeoNames :
Puget-Ville (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Var) - commune
Puget-Ville (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Var) - lieu habité

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Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Var ; Puget-Ville ; Chapelle Sainte-Philomène

Cote : D/1996/25/894-22

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
SEIGNEUR Antoinette, cafetière, SICARD Marie, sans profession, détournement de mineures, Toulon (19 décembre 1825-01er juin 1826) ; STABLE J...

Cote : 2 U 259

Période : 1825 - 1826

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BARBAROUX Antoine, balayeur de rues, attentat à la pudeur sur fillette, Hyères (03 décembre 1836-02 février 1837) ; GABRIEL Joseph, cultivat...

Cote : 2 U 336

Période : 1836 - 1837

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
COURCHET Magloire, marchand, attentats à la pudeur sur fillettes et garçonnets, Ramatuelle (02 mars-30 avril 1859 ) ; ABEILLE Marie-Marine, ...

Cote : 2 U 470

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Puget sur Argens : Acétylène (1907) ; Ateliers extraction saindoux (1949) ; Briqueteries (1848-1884) ; Dépôts essence (1924-1951) ; Dépôts g...

Cote : 5 M 80

Période : 1826 - 1951

Fonds : Répertoire numérique de la série M
BERTAGNOLIO Albert, journalier, faux et usage de faux en écriture authentique et publique et excitation de mineure à la débauche, Draguignan...

Cote : 2 U 636

Période : 1894 - 1897

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
CARNAUD Claude, éditeur, délit de presse (217), Marseille (Bouches-du-Rhône) (06 février-08 décembre 1832) ; DOUDON André, avocat, FOURTEAU ...

Cote : 2 U 304

Période : 1832 - 1833

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
FAURE Benoît, scieur de long, faux en écriture privée, La Garde-Freinet (13 mars-10 août 1833) ; TALON François, cordonnier, vol d'une montr...

Cote : 2 U 310

Période : 1833 - 1852

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
PROUST Jacques, marin, faux en écriture, fausse monnaie, Toulon (02 nivôse-19 messidor an IX) ; attaque sur la route (23), Puget-Ville (07 n...

Cote : 2 U 19

Période : 1800 - 1803

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BERENGER Jean-Baptiste, cultivateur, vol de fourrage, La Garde (01er septembre-30 novembre 1808) ; GUEIT Jean-Louis, cultivateur, défricheme...

Cote : 2 U 88

Période : 1808 - 1809

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
TOUYON Charles, cultivateur, incendie de bois de pin, La Môle (05 août 1820-28 février 1821) ; BAUSSI Jacques et son épouse, MICHELIS Marian...

Cote : 2 U 215

Période : 1820 - 1821

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
PIERRUGUES Marguerite épouse BRIEU, sans profession, SENES Thérèse veuve CHABAUD, blanchisseuse, faux en écriture authentique et publique, T...

Cote : 2 U 242

Période : 1823 - 1824

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
ALLEGRE Claire épouse LION Louis, sans profession, GARNIER Joseph, cultivateur, LION Augustin, tanneur, LION Louis, marchand de chevaux, ext...

Cote : 2 U 358

Période : 1841 - 1852

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
DESNOS Auguste, serrurier, vol d'une somme d'argent, de bijoux, de tabac et de cigares, La Seyne-sur-Mer (11 mars-24 avril 1855 ) ; PIERRUGU...

Cote : 2 U 446

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
ANTOINE François, matelot, attentats à la pudeur sur fillettes, Toulon (07 août-27 octobre 1857) ; BRES Henri, cultivateur, tentative de meu...

Cote : 2 U 461

Période : 1857 - 1858

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
AUDIBERT Jacques, BRESC Claude, LATTIL Antoine, PASSERIN François et PERREIMOND Jean-Louis, tous cultivateurs, brigandage, Les Arcs (02 avri...

Cote : 2 U 120

Période : 1807 - 1817

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
ROLLAND Louis, charbonnier, tentative de vol d'un mouton, Ginasservis (10 avril-26 juin 1819 ) ; GENENI Jean-Pierre, cloutier, meurtre, Puge...

Cote : 2 U 205

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BLANC Joseph, garçon de table, vol d'une somme d'argent et d'habits, Hyères (11 juin 1824-19 mars 1825) ; BERNARD Sauveur, directeur de l'Ag...

Cote : 2 U 247

Période : 1824 - 1826

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
AUDOYE Cyrille, retraité de la marine, viol et attentats à la pudeur sur fillettes, Toulon (16 mars 1921-10 janvier 1922) ; ROUCHIER Paul, m...

Cote : 2 U 741

Période : 1921 - 1922

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BALDINI Antoine, journalier, CASANOVA Marius, peintre careneur, PATERNI Laurent, peintre, vol à main armée de montres et de bijoux, Toulon (...

Cote : 2 U 751

Période : 1925 - 1938

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
1802-1922

Cote : 8 E 120

Période : 1802 - 1922

Fonds : Répertoire numérique des tables décennales et des pièces annexes de l'Etat civil du Var
année 1923-1924-1925-1927-1928-1929-1930-1931-1933 et 1935

Cote : 8 E 278

Période : 1923 - 1935

Fonds : Répertoire numérique des tables décennales et des pièces annexes de l'Etat civil du Var
1935 à 1939

Cote : 8 E 279

Période : 1935 - 1939

Fonds : Répertoire numérique des tables décennales et des pièces annexes de l'Etat civil du Var
Pontevès (1899-1905) Pourcieux (1899-1905) Pourrières (1899-1905) Pradet (Le) (1897-1906) Puget-sur-Argens (1800-1906) Puget-Ville (1897-190...

Cote : 6 M 46

Période : 1800 - 1906

Fonds : Répertoire numérique de la série M
1836-1876

Cote : 6 M 288

Période : 1836 - 1954

Fonds : Répertoire numérique de la série M

Puget-Ville (Var, France)

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